Ordre du jour

1. Appel
    
2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 11 mai 2023
    
3. Nomination du bureau du Conseil général
    
4. Nomination d’un·e membre de la commission financière en remplacement de Teresa Remexido (Les Vert·e·s), démissionnaire
    
5. Nomination d’un·e membre de la commission de police du feu et de salubrité publique en remplacement de Pascal Perret (PLRT), démissionnaire
    
6. Nomination d’un·e délégué·e suppléant·e au conseil intercommunal du syndicat intercommunal de l’éorén
    
7. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui de l’approbation des comptes 2022
    
8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 132'000 francs pour l’assainissement énergétique du bâtiment de l’Espace Troglodyte
    
9. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le renouvellement de la subvention en faveur de l’atelier créatif Bidibul
    
10. Interpellations et questions
     
11. Lettres et pétitions
     
12. Communications du
    a) Conseil communal
    b) bureau du Conseil général
     
13. Divers

Ordre du jour

1. Appel
    
2. Rapport commun des Conseils communaux aux Conseils généraux à l'appui du projet de convention de fusion entre les communes d'Enges, Hauterive, La Tène et Saint-Blaise
    
3. Divers

Ordre du jour

1. Appel
    
2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 mars 2023
    
3. Nomination d’un·e membre de la commission réglementaire en remplacement de Vincent Mendy (Les vert·e·s), démissionnaire
    
4. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 580'000 francs pour l’assainissement du port de La Ramée
    
5. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 72'000 francs pour le remplacement et la modernisation de l’éclairage du terrain de football principal
    
6. Motion de l’ELT « Stop aux PFAS qui polluent nos sols, notre eau et mettent en danger notre santé : pour l’interdiction des mousses d’extinction fluorées ou contenant un autre additif non biodégradable sur le territoire de la commune »
    
7. Interpellations et questions
    
8. Lettres et pétitions
    
9. Information orale concernant l’avancement du processus de fusion
    
10. Communications du
    a) Conseil communal
    b) bureau du Conseil général
     
11. Divers

Ordre du jour

1. Appel
    
2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 février 2023 
    
3. Nomination d’un·e délégué·e au conseil intercommunal de la Châtellenie de Thielle en remplacement de José Luis Geijo (PVL), démissionnaire
    
4. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la révision partielle du règlement des ports (RPorts)
    
5. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la révision partielle du règlement sur les taxes et les émoluments (RTE)
    
6. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la création d’un règlement du fonds d’entretien du patrimoine financier
    
7. Motion du PVL « Pour une réflexion concernant la mise en circulation locale partielle de la rue des Broillets à Thielle »
    
8. Interpellations et questions
    
9. Lettres et pétitions
    
10. Information orale concernant l’avancement du processus de fusion
     
11. Communications du
    a) Conseil communal
    b) bureau du Conseil général
     
12. Divers

Ordre du jour

1. Appel
    
2. Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 décembre 2022
    
3. Nomination d’un·e membre de la commission réglementaire en remplacement de Patrick Albert (PVL), démissionnaire
    
4. Nomination de deux membres de la commission PAL en remplacement de Léa Poggiali (Les Vert·e·s) et Lionel Rieder (PLRT), démissionnaires
    
5. Nomination d’un·e membre de la commission d’urbanisme en remplacement de Lionel Rieder (PLRT), démissionnaire
    
6. Nomination d’un·e membre de la commission de fusion en remplacement de Lionel Rieder (PLRT), démissionnaire
    
7. Nomination d’un·e délégué·e au conseil intercommunal de l’éorén en remplacement de Lionel Rieder (PLRT), démissionnaire
    
8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la révision partielle du règlement de police (RPol)
   
   Arrêté amendé
    
9. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la création du règlement du fonds des ports
    
10. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant les jetons de présence, vacations et honoraires des membres des autorités communales
     
11. Interpellations et questions
     
12. Lettres et pétitions
     
13. Information orale concernant l’avancement du processus de fusion
     
14. Communications du
    a) Conseil communal
    b) bureau du Conseil général
     
15. Divers