Ordre du jour

1. Appel
    
2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 novembre 2023
    
3.  
   1. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui du budget 2024
   2. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le plan financier et des tâches 2024-2027
       
4. Projet d’arrêté du Conseil général, déposé par Teresa Remexido (Les Vert·e·s), concernant un crédit de 300’000 francs pour l’étude finale d’un bâtiment dans le prolongement de la CSUM afin d’offrir à la rentrée scolaire de 2025-2026, une structure d’accueil parascolaire centralisée d’au minimum 160 places, en y incluant de nouvelles installations pour la Ludotène ou d’autres locaux utiles à l’école, au parascolaire ou aux associations locales
    
5. Interpellations et questions
    
6. Lettres et pétitions
    
7. Communications du
   a) Conseil communal
   b) bureau du Conseil général
    
8. Divers

Ordre du jour

1. Appel
    
2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 septembre 2023
    
3. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de deux crédits d’engagement, soit 500'000 francs pour l’étude finale et 13 millions de francs pour la réalisation du bâtiment en lien avec le projet MAE
    
4. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’état d’avancement des travaux dans le cadre de la motion « Pour une véritable piste cyclable entre Saint-Blaise et La Tène »
    
5. Rapport de l’Entente de La Tène au Conseil général concernant une initiative communale de la commune de La Tène demandant l’interdiction de l’utilisation des mousses d’extinction fluorées ou contenant un autre additif non biodégradable sur le territoire du canton de Neuchâtel
    
6. Interpellations et questions
   Question de Ted Smith (PLRT) - La nouvelle installation photovoltaïque du collège de Wavre et les bornes de recharges partagées sont-elles fonctionnelles et disponibles pour le public ?
   Question de Ted Smith (PLRT) - Le nouvel éclairage public est-il déjà fonctionnel et sera-t-il configuré pour l'abaissement nocturne?
    
7. Lettres et pétitions
    
8. Information orale concernant l'avancement du processus de fusion
    
9. Communications du
   a) Conseil communal
   b) bureau du Conseil général
    
10. Divers

Ordre du jour

1. Appel
    
2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 8 juin 2023
    
3. Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 juin 2023
    
4. Nomination d’un·e membre de la commission réglementaire en remplacement de Monique Calame (ELT), démissionnaire
    
5. Nomination d’un·e membre de la commission financière en remplacement d’Alain Maurissen (PVL), démissionnaire
    
6. Nomination d’un·e membre de la commission de police du feu et de salubrité publique en remplacement de Pascal Perret (PLRT), démissionnaire
    
7. Nomination d’un·e membre de la commission culture, sport, loisirs, tourisme et espaces publics en remplacement d’Alain Maurissen (PVL), démissionnaire
    
8. Nomination de deux membres de la commission de l’intégration en remplacement de Ling Imer (PLRT) et Nadia Chassot (PLRT), démissionnaires
    
9. Nomination d’un·e membre de la commission PAL en remplacement de Monique Calame (ELT), démissionnaire
    
10. Nomination d’un·e délégué·e au conseil intercommunal du Syndicat intercommunal pour l’assainissement des eaux de la Châtellenie en remplacement d’Alain Maurissen (PVL), démissionnaire
     
11. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la révision partielle du règlement général de commune
     
12. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la révision partielle du règlement de police
     
13. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la désignation de l’organe de révision pour les comptes 2023
     
14. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 120'000 francs pour l’acquisition d’un véhicule utilitaire électrique
     
15. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la révision du règlement du Syndicat intercommunal pour l’assainissement des eaux de la Châtellenie
     
16. Interpellations et questions
     
17. Lettres et pétitions
    Question de Nadia Chassot (PLRT) - Nos agents de sécurité le week-end?
    Question de Leonore Lovis (Les Vert·e·s) - Prolongement de la ligne de trolleybus 101
     
18. Communications du
    a) Conseil communal
    b) bureau du Conseil général
     
19. Divers

Ordre du jour

1. Appel
    
2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 11 mai 2023
    
3. Nomination du bureau du Conseil général
    
4. Nomination d’un·e membre de la commission financière en remplacement de Teresa Remexido (Les Vert·e·s), démissionnaire
    
5. Nomination d’un·e membre de la commission de police du feu et de salubrité publique en remplacement de Pascal Perret (PLRT), démissionnaire
    
6. Nomination d’un·e délégué·e suppléant·e au conseil intercommunal du syndicat intercommunal de l’éorén
    
7. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui de l’approbation des comptes 2022
    
8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 132'000 francs pour l’assainissement énergétique du bâtiment de l’Espace Troglodyte
    
9. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le renouvellement de la subvention en faveur de l’atelier créatif Bidibul
    
10. Interpellations et questions
     
11. Lettres et pétitions
     
12. Communications du
    a) Conseil communal
    b) bureau du Conseil général
     
13. Divers

Ordre du jour

1. Appel
    
2. Rapport commun des Conseils communaux aux Conseils généraux à l'appui du projet de convention de fusion entre les communes d'Enges, Hauterive, La Tène et Saint-Blaise
    
3. Divers

Ordre du jour

1. Appel
    
2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 mars 2023
    
3. Nomination d’un·e membre de la commission réglementaire en remplacement de Vincent Mendy (Les vert·e·s), démissionnaire
    
4. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 580'000 francs pour l’assainissement du port de La Ramée
    
5. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 72'000 francs pour le remplacement et la modernisation de l’éclairage du terrain de football principal
    
6. Motion de l’ELT « Stop aux PFAS qui polluent nos sols, notre eau et mettent en danger notre santé : pour l’interdiction des mousses d’extinction fluorées ou contenant un autre additif non biodégradable sur le territoire de la commune »
    
7. Interpellations et questions
    
8. Lettres et pétitions
    
9. Information orale concernant l’avancement du processus de fusion
    
10. Communications du
    a) Conseil communal
    b) bureau du Conseil général
     
11. Divers

Ordre du jour

1. Appel
    
2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 février 2023 
    
3. Nomination d’un·e délégué·e au conseil intercommunal de la Châtellenie de Thielle en remplacement de José Luis Geijo (PVL), démissionnaire
    
4. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la révision partielle du règlement des ports (RPorts)
    
5. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la révision partielle du règlement sur les taxes et les émoluments (RTE)
    
6. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la création d’un règlement du fonds d’entretien du patrimoine financier
    
7. Motion du PVL « Pour une réflexion concernant la mise en circulation locale partielle de la rue des Broillets à Thielle »
    
8. Interpellations et questions
    
9. Lettres et pétitions
    
10. Information orale concernant l’avancement du processus de fusion
     
11. Communications du
    a) Conseil communal
    b) bureau du Conseil général
     
12. Divers

Ordre du jour

1. Appel
    
2. Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 décembre 2022
    
3. Nomination d’un·e membre de la commission réglementaire en remplacement de Patrick Albert (PVL), démissionnaire
    
4. Nomination de deux membres de la commission PAL en remplacement de Léa Poggiali (Les Vert·e·s) et Lionel Rieder (PLRT), démissionnaires
    
5. Nomination d’un·e membre de la commission d’urbanisme en remplacement de Lionel Rieder (PLRT), démissionnaire
    
6. Nomination d’un·e membre de la commission de fusion en remplacement de Lionel Rieder (PLRT), démissionnaire
    
7. Nomination d’un·e délégué·e au conseil intercommunal de l’éorén en remplacement de Lionel Rieder (PLRT), démissionnaire
    
8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la révision partielle du règlement de police (RPol)
   
   Arrêté amendé
    
9. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la création du règlement du fonds des ports
    
10. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant les jetons de présence, vacations et honoraires des membres des autorités communales
     
11. Interpellations et questions
     
12. Lettres et pétitions
     
13. Information orale concernant l’avancement du processus de fusion
     
14. Communications du
    a) Conseil communal
    b) bureau du Conseil général
     
15. Divers