Séances du Conseil général 2014

 Ordre du jour 

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance ordinaire du 25 septembre 2014
     
  3. Nomination d'un membre au poste de vice-secrétaire du Conseil général en remplacement de Quentin Estève, démissionnaire
     
  4. Nomination d'un membre de la commission d'urbanisme en remplacement de Quentin Estève, démissionnaire
     
  5. Nomination d'un membre de la commission des naturalisations et des agrégations en remplacement de Quenti Estève, démissionnaire
     
  6. Budget 2015 
     
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification du taux d'imposition des personnes physiques
     
  8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'adhésion au Syndicat intercommunal des Sapeurs-Pompiers volontaires du Littoral Neuchâtelois
     
  9. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'adaptation de la taxe couvrant les coûts liés à la distribution de l'eau
     
  10. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'adaptation de la taxe couvrant les coûts liés  l'évacuation des eaux
     
  11. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'achat de parcelles de terrain et une demande de crédit de 138'000 francs pour l'aménagement du chemin de l'Ouchette
     
  12. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la désignation de l'organe de révision pour les comptes 2014 et 2015
     
  13. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande d'autorisation générale d'emprunter un montant total de 11 millions de francs
     
  14. Projet de fusion du Grand Entre-deux-Lacs / présentation de l'état d'avancement des travaux
     
  15. Motion des conseillers généraux Gérard Gremaud et Maurice Binggeli intitulée "Limiter le gaspillage des ressources"
     
  16. Autres motions et propositions
     
  17. Interpellations et questions
     
  18. Lettres et pétitions
     
  19. Communications du :
           a) Conseil communal
           b) bureau du Conseil général
     
  20. Divers

 Ordre du jour

Partie officieuse

Information concernant le plan spécial "Derrière-le-Château", en présence du promoteur et d'un conseiller juridique.

Le promoteur informera des aspects urbanistiques et économiques, le conseiller juridique renseignera sur la révision de l'OPAM et la notion d'expropriation.

Une partie "questions - réponses" suivra.

Pause : 30 minutes
Salles à disposition : Marin, Montmirail et Thielle

Partie officielle

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance ordinaire du 12 juin 2014
     
  3. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la situation du bien-fonds 1277 "Derrière-le-Château" au regard de l'OPAM, d ela présence du gazoduc et de la notion d'expropriation, avec proposition d'adoption du plan spécial "Derrière-le-Château"
     
  4. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'adhésion au Syndicat intercommunal des Sapeurs-Pompiers volontaires du Littoral Neuchâtelois
     
  5. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la création de deux postes de travail
     
  6. Réponse du Conseil communal à la motion cosignée par les présidents et chefs de groupe PLRT (Nicolas Krügel et Ted Smith) et PSLT (Alain Maurissen et Gérard Gremaud), intitulée "Le Conseil général invite le Conseil communal à rétablir dans le cadre du projet d'écoquartier social Agora et de la société anonyme SanaForum Holding SA, la réalité du dossier au travers d'un rapport d'information à déposer auprès du Conseil général d'ici au 12 juin 2014, acceptée par le Conseil général le 12 décembre 2013
     
  7. Motions et propositions
     
  8. Interpellations et questions
     
  9. Lettres et pétitions
     
  10. Communications du :
           a) Conseil communal
           b) bureau du Conseil général
     
  11. Divers

 Ordre du jour 

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance ordinaire du 30 avril 2014
     
  3. Nomination d'un membre de la commission réglementaire en remplacement d'Eric Flury, démissionnaire
     
  4. Nomination d'un membre de la commission des sites de loisirs et espaces publics en remplacement d'Arianit Pira, démissionnaire
     
  5. Nomination d'un membre de la commission des naturalisations et des agrégations en remplacement de Sébastien Reclaru, démissionnaire
     
  6. Nomination d'un membre de la commission de circulation, des transports et de l'agglomération en remplacement d'Eric Flury, démissionnaire
     
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande d'acceptation d'un don par Mme Martine Bänninger
     
  8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande d'acceptation d'un don de deux tableaux par Roger Mügeli
     
  9. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification de la convention d'organisation du guichet social régional de l'Entre-deux-Lacs (GSR-EDL)
     
  10. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit de 175'000 francs pour l'assainissement partiel de l'éclairage public
     
  11. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit de 140'000 francs pour le remplacement de l'isolation étanche de la toiture plate et diverses refections des installations d'exploitation du CIS Centre Sports & Loisirs Marin
     
  12. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant les achats, respectivement les échanges de terrains, pour réaliser la passerelle de mobilité douce / première mesure
     
  13. Rapport intermédiaire du Conseil communal au Conseil général concernant la situation de bien-fonds 1277 "Derrière-le-Château" au regard de l'OPM, de la présence du gazoduc et de la notion d'expropriation
     
  14. a) Rapport de la commission de circulation, des transports et de l'agglomération au Conseil communal concernant le plan des axes de circulation de la commune de La Tène

    b) Motion pour le Conseil général de la commission de circulation, des transports et de l'agglomération au Conseil communal concernant la sécurité sur la rue Charles-Perrier, l'affectation des priorités et la vitesse limite
     
  15. Motion des conseillers généraux Erich Brönnimann, Michel Lüthi, Maurice Binggeli, Marie Dubois Passaplan, Pierre-Olivier Maire, Kamel Ghnaïa et Remo Siliprandi demandant au Conseil communal d'étudier les possibilités d'aménagement du bâtiment situé sur la parcelle 925 du plan cadastral, "La Ramée"
     
  16. Autres motions et propositions
     
  17. Réponse du Conseil communal à la question de la conseillère générale (et présidente du Conseil général) Sylvie Fassbind-Ducommun (PLST) et intitulée "Gare à la Gare"
     
  18. Interpellations et questions
     
  19. Lettres et pétitions
     
  20. Communications du :
           a) Conseil communal
           b) bureau du Conseil général
     
  21. Divers

Partie officieuse (19 h 00) : présentation des véhicules de l’équipe de voirie

Partie officielle (19 h 15) :

Ordre du jour 

1.   Appel

2.   Procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 février 2014

3.   Nomination du bureau du Conseil général pour la période 2014-2015

4.   Rapport de la :
      a) commission réglementaire 
      b) commission financière 
      c) commission de salubrité publique et de police du feu 
      d) commission des travaux publics et des services industriels 
      e) commission de l’environnement et du développement durable 
      f)  commission d'urbanisme 
      g) commission des sites de loisirs et des espaces publics 
      h) commission des naturalisations et des agrégations 
       i) commission de circulation, des transports et de l'agglomération 

5.   Rapport du Conseil communal au Conseil général à l'appui de l'approbation des comptes 2013

6.   Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant les jetons de présence, vacations et           honoraires des membres des autorités communales

7.   Motions et propositions

8.   Questions du parti Libéral-Radical de La Tène relatives au gazoduc du canal de la Thielle 

9.   Question de Sylvie Fassbind-Ducommun intitulée « Gare à la Gare » 

10. Interpellations et questions

11. Lettres et pétitions

12. Communications du :
       a) Conseil communal
       b) bureau du Conseil général

13. Divers