Ordre du jour

1. Appel
    
2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 novembre 2017
    
3. Nomination d'un membre de la commission réglementaire en remplacement de Sylvie Fassbind-Ducommun, démissionnaire
    
4. Nomination d'un membre de la commission de police du feu en remplacement de Claude Hämmerli, démissionnaire
    
5. Nomination d'un membre de la commission de l'environnement et du développement durable en remplacement de Sylvie Fassbind-Ducommun, démissionnaire
    
6. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l'appui du budget 2018
    
7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la planification financière et des tâches 2019-2021
    
8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la désignation de l'organe de révision pour les comptes 2017
    
9. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la motion de Jean-Paul Ros (PSLT) concernant l'inventaire et la mise en conformité des câbles immergés ou proches d'un plan d'eau, du 18 mai 2017
    
10. Interpellations et questions
     
11. Lettres et pétitions
     
12. a) Communications du Conseil communal
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
13. Divers

 Ordre du jour

1. Appel
    
2. Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 septembre 2017
    
3. Nomination d'un membre de la commission de l'environnement et du développement durable en remplacement d'Hassan Laaroussi, démissionnaire
    
4. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification partielle du plan et règlement d'aménagement local de Marin-Epagnier, secteur Les Couviers, sur le bien-fonds 2961, propriété de la Paroisse de l'Entre-deux-Lacs
    
5. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l'appui de la réponse à la motion du Parti libéral radical intitulée "Création d'une commission ad hoc pour traiter de la mise en œuvre de la nouvelle LAT et engagement d'un-e mandataire spécialisé-e dans la thématique de l'aménagement du territoire", du 30 mai 2017
    
6. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l'appui d'un règlement concernant l'approvisionnement en électricité (RAE)
    
7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d'engagement de 1.388 million de francs pour l'assainissement du pont de Bellevue
    
8. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l'appui de la réponse à la motion du Groupe de centre droit intitulée "Participer au programme easyvote", du 7 mars 2017
    
9. Interpellations et questions
    
10. Lettres et pétitions
     
11. a) Communications du Conseil communal
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
12. Divers

 Ordre du jour

1. Appel
    
2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 15 juin 2017
    
3. Nomination de deux membres de la commission de police du feu en remplacement de Claude Hämmerli et Lionel Rieder, démissionnaires
    
4. Nomination d'un membre de la commission des naturalisations et des agrégations en remplacement de Lionel Rieder, démissionnaire
    
5. Nomination d'un membre de la commission des travaux publics et des services industriels en remplacement d'Yves Strappazzon, démissionnaire
    
6. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la création d'une commission ad hoc pour traiter de la révision du Plan d'aménagement local
    
7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la pérennisation d'un poste d'agent de sécurité publique à 100%
    
8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit de 45'000 francs pour la mise en place d'une GED et l'inscription au budget de fonctionnement d'un montant de 18'500 francs annuels pour les opérations de maintenance
    
9. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant un crédit d'engagement de 264'000 francs pour la réalisation de mesures de ralentissement du trafic entre le quartier Paul-Vouga et le carrefour Epagnier-Maupré
    
10. Rapport du Conseil communal au Conseil général  concernant le programme de législature 2016-2020
     
11. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la motion du PSLT demandant l'inventaire des motions, interpellations et questions de la dernière législature
     
12. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le dépôt d'une initiative communale auprès du Grand Conseil pour fixer au 31 octobre la date limite pour la prise de décision ayant un impact sur le budget communal de l'année suivante
     
13. Autres motions et propositions
     
14. Interpellations et questions
     
15. Lettres et pétitions
     
16. a) Communications du Conseil communal
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
17. Divers

 Ordre du jour

1. Appel
    
2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 27 avril 2017
    
3. Nomination du bureau du Conseil général (proposition de reconduction tacite)
    
4. Nomination d'un membre de la commission financière en remplacement de Bruno Gomes, démissionnaire
    
5. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l'appui de l'approbation des comptes 2016
    
6. Rapport du Conseil communal au Conseil général + annexes 1 et 2
   + annexes  3,  4 et  5 concernant une demande de crédit d'engagement de 3.501 millions de francs pour financer la part laténienne au projet CENE et l'abrogation du crédit d'engagement de 2.5 millions de francs voté le 22 septembre 2016
    
7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d'engagement de 70'000 francs pour installer deux stations de vélos en libre-service
    
8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d'engagement de 840'000 francs pour aménager une piste cyclable entre Marin et Wavre et reconstruire la chaussée
    
9. Motion de Jean-Paul Ros (PLST) concernant l'inventaire et la mise en conformité des câbles immergés ou proches d'un plan d'eau, du 18 mai 2017
    
10. Motion du groupe PLRT concernant la création d'une commission ad hoc pour traiter de la mise en oeuvre de la nouvelle LAT et engagement d'un-e mandataire spécialisé-e dans la thématique de l'aménagement du territoire
     
11. Autres motions et propositions
     
12. Interpellations et questions
     
13. Lettres et pétitions
     
14. a) Communications du Conseil communal
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
15. Divers

 Ordre du jour

1. Appel
    
2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 mars 2017
    
3. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui de l’adoption d’un règlement du fonds scolaire (RFS)
    
4. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui de l’adoption d’un règlement concernant la vidéosurveillance (RV)
    
5. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement complémentaire de 115'000 francs pour le financement des processus de fusion de l’Entre-deux-Lacs
    
6. Rapport d’information du Conseil communal au Conseil général concernant les suites et les mesures entreprises en lien avec la décision du Conseil général du 22 septembre 2016 de limiter le financement du projet d’interconnexion CEN
    
7. Projet d’arrêté déposé par Jean-Paul Ros, proposant l’abrogation de l’art. 32 RPol (annexé)
    
8. Motion déposée par Jean-Paul Ros, Sylvie Fassbind-Ducommun, Belul Bajrami, Bruno Gomes et Eric Flury demandant au Conseil communal de présenter sous six mois au Conseil général l’inventaire des motions, interpellations et questions déposées lors de la dernière législature et qui n’ont pas encore fait l’objet d’un rapport final -ou d’une réponse finale- au Conseil général
    
9. Autres motions et propositions
    
10. Interpellations et questions
     
11. Lettres et pétitions
     
12. a) Communications du Conseil communal
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
13. Divers

 Ordre du jour 

1. Appel
    
2. Procès-verbal de la séance ordinaire du 23 février 2017
    
3. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d'engagement de 148'000 francs pour l'assainissement de l'installation de chauffage du collège de Wavre et de l'ancienne maison de commune
    
4. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d'engagement de 123'000 francs afin de remplacer le plan de fermeture des bâtiments scolaires et communaux
    
5. Motions et proposisions
    
6. Interpellations et questions
    
7. Lettres et pétitions
    
8.        a) Communications du Conseil communal
          b) Communications du bureau du Conseil général
    
9. Divers

 Ordre du jour 

1. Appel
    
2. Nomination d'un(e) vice-président(e) au bureau du Conseil général en remplacement de Silvia Praz, démissionnaire
    
3. Procès-verbal de la séance constitutive du 17 novembre 2016
    
4. Nomination d'un(e) membre de la commission réglementaire en remplacement de Silvia Praz, démissionnaire
    
5. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l'appui du budget 2017
    
6. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la planification financière et des tâches 2018-2020
    
7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la désignation de l'organe de révision pour les comptes 2016
    
8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande d'autorisation générale d'emprunter un montant total de 18.5 millions de francs
    
9. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la dissolution du syndicat intercommunal du service du feu Bas-Lac (SFBL)
    
10. Motions et proposisions
     
11. Interpellations et questions
     
12. Lettres et pétitions
     
13.        a) Communications du Conseil communal
           b) Communications du bureau du Conseil général
     
14. Divers