Séances du Conseil général 2010

 Ordre du jour  

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 4 novembre 2010
     
  3. Budget 2011  +  arrêté 
     
  4. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la vente d’une surface de 20’569 m2 à détacher du bien-fonds 976 du cadastre de Thielle-Wavre  ( annexe 3 -  annexe 4 ) +  arrêté amendé 
     
  5. Modification de la taxe d’épuration,  projet d’arrêté de conseillers généraux membres de la commission financière
     
  6. Motions et propositions
     
  7. Interpellations et questions
     
  8. Lettres et pétitions
     
  9. a) Communications du Conseil communal 
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
  10. Divers

 Ordre du jour 

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 juin 2010
     
  3. Nomination du secrétaire du bureau du Conseil général en remplacement de Nathalie Fellrath, démissionnaire
     
  4. Nomination d’un membre de la commission réglementaire en remplacement de Nathalie Fellrath, démissionnaire
     
  5. Nomination d’un membre de la commission des naturalisations et des agrégations, en remplacement d’Anne-Marie Mouthon, démissionnaire
     
  6. Rapport de la Commission réglementaire au Conseil général concernant le  règlement de police (amendé) règlement sanctionné par le Conseil d'Etat
     
  7. Rapport de la Commission de circulation 2009-2010 
     
  8. Motion du groupe Libéral-Radical relative au renforcement des possibilités d’accès aux transports publics aux abords de la gare de Marin 
     
  9. Motion d’Eric Flury relative à la sécurité à l’arrêt de bus « Epagnier » 
     
  10. Autres motions et propositions
     
  11. Interpellations et questions
     
  12. Lettres et pétitions
     
  13. a) Communications du Conseil communal 
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
  14. Divers 

 Ordre du jour

Partie officieuse 

Présentation du Système d’Information Géographique (SIG) par la société NEWIS 

Partie officielle

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance ordinaire du 29 avril 2010
     
  3. Nomination d’un membre de la commission réglementaire, en remplacement de Jean-Paul Ros, démissionnaire
     
  4. Rapport de la commission ad hoc chargée d’étudier l’opportunité et la faisabilité du développement de la zone sportive de la commune de La Tène  
     
  5. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le règlement d’établissement et de discipline pour les écoles enfantine et primaire  ( annexes 1 ,  2 )
     
  6. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’étude de 70'000 francs en vue d’assainir le bâtiment sis Grand’Rue 4 à Wavre et y implanter une structure d’accueil de la petite enfance 
     
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit de 500'000 francs pour la mise en séparatif partielle du chemin du Chenevier et pour la mise en œuvre de la mesure 28 du PGEE (rue des Essertons), suite aux problèmes récurrents d’inondations dans ce secteur ( annexes 2a et  2b )
     
  8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit de 72’000 francs pour la mise en place d’un Système d’Information Géographique (SIG)
     
  9. Rapport d’information du Conseil communal au Conseil général concernant le projet d’implantation d’un casino et de réaménagement de la zone de tourisme de Thielle  ( annexe ) 
     
  10. Rapport d’information du Conseil communal au Conseil général concernant la modification de la dénomination des salles de l’Espace Perrier 
     
  11. Motion de conseillers généraux PLRT, déposée par Nicolas Krügel, relative au cheminement entre les hameaux de Thielle et Wavre 
     
  12. Autres motions et propositions
     
  13. Interpellations et questions
     
  14. Lettres et pétitions
     
  15. a) Communications du Conseil communal  
    b) Communications du bureau du Conseil général 
     
  16. Divers

 Ordre du jour 

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 mars 2010 
     
  3. Nomination du bureau du Conseil général pour la période 2010-2011
     
  4. Nomination d'un membre de la commission de l'environnement et du développement durable, en remplacement de Nicolas Krügel, démissionnaire
     
  5. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l'appui de l'approbation des comptes et de la gestion de l'exercice 2009
     
  6. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit de 1.9 million de francs afin de reconstruire le bâtiment sanitaire au Camping de La Tène 
     
  7. Motion de conseillers généraux PLRT, déposée par Nicolas Krügel, relative à la création de conditions-cadre permettant la mise à disposition du club de pétanque d'un terrain pour l'érection d'une halle
     
  8. Autres motions et propositions
     
  9. Réponse du Conseil communal à l'interpellation de Daniel Jolidon concernant le logotype communal
     
  10. Autres interpellations et questions
     
  11. Lettres et pétitions
     
  12. a) Communications du Conseil communal 
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
  13. Divers