Séances du Conseil général 2018

 Ordre du jour 

  1. Appel
     
  2. Second appel et remise de diplômes de bourgeois d'honneur
     
  3. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 septembre 2018 
     
  4. Nomination d'un vice-président du bureau du Conseil général, en remplacement de Lionel Rieder, démissionnaire
     
  5. Nomination d'un membre de la commission de fusion, en remplacement de Lionel Rieder, démissionnaire
     
  6. Nomination d'un délégué auprès du Conseil intercommunal de la Châtellenie de Thielle, en remplacement de Lionel Rieder, démissionnaire
     
  7. Nomination d'un délégué auprès de l'assemblée générale de la Société anonyme immobilière des Patinoires de Neuchâtel, en remplacement de Lionel Rieder, démissionnaire
     
  8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la fusion des commissions de police du feu et salubrité publique
     
  9. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'abrogation du règlement concernant l'exécution et la réfection des fouilles, du 17 mars 2011 
     
  10. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 42'636 francs pour participer à l’augmentation du capital-actions de TransN
     
  11. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 182’000 francs pour acquérir la parcelle 2339 du cadastre de Marin-Epagnier et la verser au patrimoine administratif
     
  12. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la motion du GCD intitulée Accueil des majorants – révision du dispositif dans une logique de sensibilisation civique, du 23 février 2018
     
  13. Rapport d’information du Conseil communal au Conseil général concernant la future Chênaie des Celtes à La Tène 
     
  14. Interpellations et questions
    1. Question du groupe centre-droit concernant les camps de ski
       
  15. Lettres et pétitions
     
  16. a) Communications du Conseil communal
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
  17. Divers

 Ordre du jour

  1. Appel
     
  2. Pôle de développement économique du Littoral Est
    1. Introduction (Conseil communal) 
    2. Présentation de la politique cantonale des pôles de développement (Conseil d'Etat)
    3. Localisation du pôle de développement économique du Littoral Est (SAT)
    4. Structure du pôle de développement économique du Littoral Est (SAT)
    5. Outils d’aménagement à mettre en oeuvre (SAT)
    6. Principe de répartition des coûts et simulation financière (SAT, NECO)
    7. Implication socio-économique (NECO)
    8. Suite du processus (Conseil d’Etat et Conseil communal)
    9. Questions et réponses
       
  3. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 14 juin 2018
     
  4. Nomination d’un délégué auprès du Conseil intercommunal de la Châtellenie de Thielle, en remplacement de Jean Dominique Roethlisberger, démissionnaire
     
  5. Nomination d’un délégué auprès de l’assemblée générale des Sucreries Aarberg et Frauenfeld SA, en remplacement de Jean Dominique Roethlisberger, démissionnaire
     
  6. Rapport conjoint du bureau du Conseil général et du Conseil communal concernant la création d’une commission de fusion
     
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’acceptation d’un don d’un tableau par Madame Jeannine Perez
     
  8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'adaptation du tarif d’approvisionnement en eau
     
  9. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’adhésion au Syndicat intercommunal de la sécurité civile du Littoral neuchâtelois
     
  10. Motion du groupe centre-droit concernant l’introduction de l’apprentissage précoce de l’allemand par immersion à La Tène
     
  11. Interpellations et questions
     
  12. Lettres et pétitions
     
  13. a) Communications du Conseil communal
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
  14. Divers

 Ordre du jour

  1. Appel
     
  2. Procès-verbaux des séances extraordinaires des  22 février et  15 mars 2018 
     
  3. Nomination d'un membre de la commission d'urbanisme en remplacement d'Anouar Dammene-Debih, démissionnaire
     
  4. Nomination d'un membre de la commission de circulation, des transports et de l'agglomération en remplacement d'Anouar Dammene-Debih, démissionnaire
     
  5. Nomination d'un membre de la commission ad hoc PAL en remplacement d'Anouar Dammene-Debih , démissionnaire
     
  6. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le dépôt d'une initiative communale auprès du Grand Conseil pour fixer au 31 octobre la date limite pour la prise de décision ayant un impact prévisible et substantiel sur les finances communales de l'année suivante
     
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant un plan de promotion des transports publics pour les jeunes en étude 
     
  8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la réorganisation du personnel communal
     
  9. Réponse du Conseil communal aux questions du conseiller général Bruno Gomes (PSLT) concernant la vente du CIS, du 12 mars 2018
     
  10. Motion de l'Entente de La Tène demandant l'étude de la fusion des commissions de police du feu et salubrité publique, du 28 mars 2018
     
  11. Interpellations et questions
     
  12. Lettres et pétitions
     
  13. a) Communications du Conseil communal
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
  14. Divers

 Ordre du jour

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 22 février 2018 
     
  3. Nomination d'un membre de la commission de salubrité en remplacement d'Armand Ducraux, démissionnaire
     
  4. Nomination d'un/e délégué/e à l'assemblée générale de Landi Région Neuchâtel SA en remplacement de Sylvie Fassbind-Ducommun, démissionnaire
     
  5. Nomination d'un/e délégué/e au conseil intercommunal du syndicat intercommunal du Théâtre régional de Neuchâtel (SITRN) en remplacement de Sylvie Fassbind-Ducommun, démissionnaire
     
  6. Nomination d'un/e délégué/e à l'assemblée générale de la société anonyme immobilière du théâtre régional de Neuchâtel (SAITRN) en remplacement de Sylvie Fassbind-Ducommun, démissionnaire
     
  7. a) Information par le Conseil communal concernant l'avancement des travaux de révision du plan d'aménagement local (PAL)
    b) Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d'engagement de 40'000 francs pour l'établissement d'un cahier des charges et l'évaluation des coûts pour l'étude d'aménagement dans le cadre de la révision du plan d'aménagement local (PAL) 
     
  8. Motion du groupe centre-droit concernant l'accueil des majorants - révision du dispositif dans une logique de sensibilisation civique, du 23 février 2018 
     
  9. Interpellations et questions
     
  10. Lettres et pétitions
     
  11. a) Communications du Conseil communal
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
  12. Divers

 Ordre du jour 

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance ordinaire du 14 décembre 2017
     
  3. Nomination d'un vice-président du Conseil général en remplacement de Philippe Thorens, démissionnaire
     
  4. Nomination de deux membres de la commission financière en remplacement de Nicolas Krügel et Claude Burgdorfer, démissionnaires
     
  5. Nomination d'un membre de la commission réglementaire en remplacement de Philippe Thorens, démissionnaire
     
  6. Nomination d'un membre de la commission de circulation, des transports et de l'agglomération en remplacement de Philippe Thorens, démissionnaire
     
  7. Nomination d'un membre de la commission ad hoc PAL en remplacement de Philippe Thorens, démissionnaire
     
  8. Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant l'état d'avancement des travaux de la révision du plan d'aménagement local
     
  9. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'octroi de la garantie des prestations de prévoyance.ne
     
  10. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant un crédit d'engagement de 342'500 francs pour le renforcement du réseau d'eau de boisson et d'extinction
     
  11. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant un crédit d'engagement de 65'000 francs pour la réfection d'un appartement du patrimoine financier communal
     
  12. Interpellations et questions
     
  13. Lettres et pétitions
     
  14. a) Communications du Conseil communal
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
  15. Divers