Ordre du jour
Partie officieuse : présentation du plan spécial « Derrière-le-Château »
Partie officielle :
- Appel
- Procès-verbal de la séance extraordinaire du 24 octobre 2013
- Nomination d’un membre de la commission de l’environnement et du développement durable, en remplacement de Yannick Butin, élu au Conseil communal
- Nomination d’un membre de la commission des sites de loisirs et des espaces publics, en remplacement de Kevin Amstutz, démissionnaire
- Nomination d’un délégué au conseil intercommunal de l’EORéN, en remplacement de Yannick Butin (PLRT), élu au Conseil communal
- Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l’adaptation du Règlement général de commune, du 19 février 2009
- Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’octroi d’une subvention au « Jardin d’enfants Bidibul »
- Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’adoption du plan spécial « Derrière-le-Château »
- Motion cosignée par les présidents et chefs de groupe PLRT et PSLT, intitulée « Le Conseil général invite le Conseil communal à rétablir dans le cadre du projet d’écoquartier social Agora et de la société anonyme Sanaforum Holding SA, la réalité du dossier au travers d’un rapport d’information à déposer auprès du Conseil général d’ici au 12 juin 2014 »
- Projet de résolution des conseillers généraux Yannick Butin et Florian Bulliard (PLRT), délégués à Midnight La Tène, au sens de l’art. 73 RGC
- Interpellation du parti Libéral-Radical de La Tène relative au respect des droits politiques par l’Exécutif laténien dans le cadre des votations communales
- Lettres et pétitions
- a) Communications du Conseil communal
b) Communications du bureau du Conseil général
- Divers