Séances du Conseil général 2013

 Ordre du jour

Partie officieuse : présentation du plan spécial « Derrière-le-Château »

Partie officielle : 

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 24 octobre 2013 
     
  3. Nomination d’un membre de la commission de l’environnement et du développement durable, en remplacement de Yannick Butin, élu au Conseil communal
     
  4. Nomination d’un membre de la commission des sites de loisirs et des espaces publics, en remplacement de Kevin Amstutz, démissionnaire
     
  5. Nomination d’un délégué au conseil intercommunal de l’EORéN, en remplacement de Yannick Butin (PLRT), élu au Conseil communal
     
  6. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l’adaptation du Règlement général de commune, du 19 février 2009 
     
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’octroi d’une subvention au « Jardin d’enfants Bidibul » 
     
  8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’adoption du plan spécial « Derrière-le-Château » 
     
  9. Motion cosignée par les présidents et chefs de groupe PLRT et PSLT, intitulée « Le Conseil général invite le Conseil communal à rétablir dans le cadre du projet d’écoquartier social Agora et de la société anonyme Sanaforum Holding SA, la réalité du dossier au travers d’un rapport d’information à déposer auprès du Conseil général d’ici au 12 juin 2014 » 
     
  10. Projet de résolution des conseillers généraux Yannick Butin et Florian Bulliard (PLRT), délégués à Midnight La Tène, au sens de l’art. 73 RGC 
     
  11. Interpellation du parti Libéral-Radical de La Tène relative au respect des droits politiques par l’Exécutif laténien dans le cadre des votations communales 
     
  12. Lettres et pétitions
     
  13. a) Communications du Conseil communal
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
  14. Divers

 Ordre du jour 

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 26 septembre 2013
     
  3. Election du Conseil communal
     
    Suspension de séance pour permettre la constitution du bureau du Conseil communal

     

  4. Communications du Conseil communal et lecture de l’arrêté proclamant l’élection d’un ou plusieurs conseillers généraux en remplacement de celui ou ceux nommés au Conseil communal
     
  5. Nomination d’un délégué au conseil intercommunal de la Châtellenie de Thielle, en remplacement de Beat Pfefferli (PLRT), démissionnaire
     
  6. Nomination des délégués communaux aux assemblées générales des personnes morales dont la commune est actionnaire
    - BLS SA
    - Groupe E SA
    - SanaForum Holding SA
    - Société de navigation sur les lacs de Neuchâtel et Morat SA
    - Société immobilière du Théâtre régional de Neuchâtel
    - Sucreries Aarberg et Frauenfeld SA
    - TransN SA
    - Vadec SA - Viteos SA
     
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif aux projets de fusion 
     
  8. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l’adaptation du règlement concernant les taxes et émoluments communaux, du 19 mars 2009 
     
  9. Motions et propositions
     
  10. Interpellations et questions
     
  11. Lettres et pétitions
     
  12. a) Communications du Conseil communal  
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
  13. Divers

 Ordre du jour 

  1. Appel
     
  2. Procès-verbaux des séances ordinaire du  25 avril 2013 et extraordinaire du  2 mai 2013 
     
  3. Vacances au Conseil communal - élections
     
    Suspension de séance pour permettre la constitution du bureau du Conseil communal

     

  4. Communications du Conseil communal
     
  5. Nomination d'un-e membre de la commission de salubrité publique, en remplacement de Sylvie Fassbind-Ducommun (PLST), démissionnaire
     
  6. Nomination de deux membres de la commission ad hoc consultative relative aux projets de rapprochements ou de fusions des communes, en remplacement d'Eric Flury (PLST) et de Lionel Jourdan (PLST), démissionnaires
     
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif aux projets de fusion
     
  8. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l'adaptation du règlement concernant les taxes et émoluments communaux, du 19 mars 2009
     
  9. Projet de résolution des conseillers généraux Yannick Butin et Florian Bulliard (PLRT), délégués à Midnight La Tène, au sens de l'art. 73 RGC
     
  10. Projet de résolution du parti Libéral-Radical de La Tène en vue de rétablir un lien de confiance entre exécutif et législatif
     
  11. Projet d'arrêté du parti socialiste de La Tène concernant la constitution d'une commission ad hoc pour le projet d'Écoquartier social Agora
     
  12. Projet de résolution du parti socialiste de La Tène concernant le projet Agora, au sens des art. 67 et 73 RCG
     
  13. Interpellation du parti Libéral-Radical de La Tène relative au respect des droits politiques par l'Exécutif laténien dans le cadre des votations communales
     
  14. Autres interpellations et questions
     
  15. Lettres et autres pétitions
     
  16. a) Communications du Conseil communal
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
  17. ​​Divers