Séances du Conseil général 2011

Ordre du jour 

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 3 novembre 2011
     
  3. Nomination d'un-e délégué-e au conseil intercommunal de l'EORéN
     
  4. Budget 2012 +  arrêté
     
  5. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d'étude de 65'000 francs pour l'élaboration d'un avant-projet de passerelle de mobilité douce sur l'autoroute A5 +  étude préliminaire et  annexes
     
  6. Rapport de la commission de circulation, des transports et de l'agglomération concernant l'étude du Chemin des Ecoliers à Thielle-Wavre 
     
  7. Motions et propositions
     
  8. Réponse du Conseil communal à la question du groupe socialiste, déposée par Sylvie Fassbind, relative à la possibilité de dénommer un site de la commune " du 24 février " pour marquer la fusion
     
  9. Interpellations et autres questions
     
  10. Lettres et pétitions
     
  11. a) Communications du Conseil communal 
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
  12. Divers

 Ordre du jour

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 mai 2011 
     
  3. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit de 80'000 francs en vue de la réfection partielle de la salle de gymnastique de l’école primaire et pour divers travaux au Vieux Collège
     
  4. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la motion interpartis du 7 septembre 2009 de plusieurs conseillers généraux, déposée par Nathalie Fellrath et intitulée « Cheminement piétonnier au bord du lac » 
     
  5. Rapport de la commission ad hoc chargée d’étudier un concept communal pour l’accueil extrafamilial +  annexe 
     
  6. Motions et propositions
     
  7. Réponse du Conseil communal à la question du 5 mai 2011 d’Emmanuel Rieder (PLRT) concernant l’avancement du plan spécial Jumbo/Manor, la problématique des camions et le remplacement d’un candélabre à la rue des Indiennes
     
  8. Interpellations et autres questions
     
  9. Lettres et pétitions 
    a) Communications du Conseil communal 
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
  10. Divers 

Ordre du jour 

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 mars 2011 
     
  3. Nomination du bureau du Conseil général pour la période 2011-2012
     
  4. Comptes 2010 : rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui de l’approbation des comptes et de la gestion de l’exercice 2010
     
  5. Motions et propositions
     
  6. Question du groupe libéral-radical relative à la présence policière lors de la fin du service des transports publics le week-end, du 18 mars 2011 
     
  7. Réponse du Conseil communal à l’interpellation du groupe socialiste concernant le passage de la rue Charles-Perrier en zone 30 km/h, du 11 mars 2011
     
  8. Autres interpellations et questions
     
  9. Lettres et pétitions
     
  10. a) Communications du Conseil communal 
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
  11. Divers

 Ordre du jour 

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 13 janvier 2011 
     
  3. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l’adaptation de l’arrêté concernant les jetons de présence, vacations et honoraires des membres des autorités communales, du 11 juin 2009 (indemnité au secrétaire des visites de conformité des bâtiments 
     
  4. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l’adaptation du règlement concernant la distribution de l’eau, du 18 mars 2009
     
  5. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif au  règlement concernant l’évacuation des eaux ( amendé )
     
  6. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif au  règlement concernant l’exécution et la réfection des fouilles ( amendé )
     
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit de 95’000 francs en vue de diverses rénovations et améliorations des installations de l’Espace Perrier  ( amendé )
     
  8. Proposition du groupe Libéral-Radical relative à la suppléance des membres du Conseil général et  prise de position du Conseil communal 
     
  9. Autres motions et propositions
     
  10. Réponse du Conseil communal à la question du 11 janvier 2011 du groupe socialiste, déposée par Eric Flury et intitulée : Quels projets de rapprochements
     
  11. Autres interpellations et questions
     
  12. Lettres et pétitions
     
  13. a) Communications du Conseil communal 
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
  14. Divers 

 Ordre du jour 

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 décembre 2010  
     
  3. Nomination d’un membre de la commission des naturalisations et des agrégations, en remplacement de Marie-Claire Nussbaum, démissionnaire 
     
  4. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification partielle du plan d’aménagement local (PAL), secteur de Thielle  (liste des annexes ci-dessous
     
  5. Motions et propositions 
     
  6. Interpellations et questions 
     
  7. Lettres et pétitions 
     
  8. a) Communications du Conseil communal 
    b) Communications du bureau du Conseil général 
     
  9. Divers 

Liste des annexes :

  • annexe 1 : arrêté
  • annexe 1 bis : arrêté modifié selon les dernières remarques du service de l'aménagement du territoire
  • annexe 2 : plan d'affectation des zones 
  • annexe 3 : rapport d'aménagement
  • annexe 3 bis : rapport d'aménagement modifié selon les dernières remarques du service de l'aménagement du territoire du 27.12.2010 
  • annexe 4 : rapport sur l'environnement 
  • annexe 41 : calcul de capacité du giratoire
  • annexe 42 1  : aménagements extérieurs 
  • annexe 42 2  : plan situation
  • annexe 42 3 : plan des étages
  • annexe 42 4  : façades et coupes
  • annexe 43  : formulaire relatif à la protection des bosquets
  • annexe 50  : rapport technique concernant l'évacuation des eaux et l'alimentation en eau potable 
  • annexe 50 1  : évacuation des eaux claires et usées
  • annexe 50 2 : étude d'implantation des bâtiments 
  • annexe 50 3 : avant-projet des travaux à réaliser sur le réseau d'eau