Séances du Conseil général 2012

Ordre du jour

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance constitutive du 14 juin 2012
     
  3. Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le projet de rapprochement des communes d'Enges, Hauterive, La Tène et Saint-Blaise (Paroisse politique + Enges) +  Annexe 
     
  4. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit de 3.39 millions de francs pour la construction d'une passerelle de mobilité douce sur l'autoroute A5, la réalisation des accès et l'achat des emprises nécessaire + Annexes  2  -  3  -   -  5 +  Etude préliminaire +  Etude d'avant-projet +  Arrêté amendé 
     
  5. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit de 1.42 millions de francs pour l'exécution des travaux dans le cadre de la connexion des réseaux d'eau de boisson de Marin-Epagnier et Thielle-Wavre, ainsi que le bouclage et le renforcement dudit réseau en vue des futurs travaux de l'autoroute A5 +  Plan
     
  6. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la vente du bienfonds 658 du cadastre de Marin-Epagnier
     
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la motion du 30 novembre 2011 du groupe ELT, signée par le conseiller général Daniel Jolidon, invitant le Conseil communal à étudier l'impact sur notre contribution à la péréquation financière d'un transfert de taxes et autres charges sur le compte de l'impôt
     
  8. Motion du 27 octobre 2012 des partis Libéral-Radical et Démocrate-Chrétien relative au projet de construction d'une centrale électrique à gaz combiné (Cornaux II) 
     
  9. Projet d'arrêté du 28 octobre 2012 du conseiller général Daniel Jolidon concernant un prêt de 200'000 francs au Groupe des associations et sociétés locales 
     
  10. Autres motions et propositions
     
  11. Réponse du Conseil communal  à la question du 12 mars 2012 du conseiller général Adriano Crameri (PLST) relative à la taxe de base de 109 francs par an et par logement
     
  12. Réponse du Conseil communal à la question du 12 mars 2012 du conseiller général Adriano Crameri (PLST) relative à la démolition et à la construction au camping de La Tène
     
  13. Réponse du Conseil communal à la question du 12 mars 2012 du conseiller général Adriano Crameri (PLST) relative au chantier au chemin du Chenevier et à la rue des Essertons
     
  14. Réponse du Conseil communal à la question du 12 mars 2012 du conseiller général Adriano Crameri (PLST) relative aux économies d'énergie par la commune de La Tène
     
  15. Réponse du Conseil communal à la question du 12 mars 2012 du conseiller général Adriano Crameri (PLST) relative aux économies d'énergie par les industries, magasins, restaurants, etc.
     
  16. Réponse du Conseil communal à la question du 12 mars 2012 du conseiller général Adriano Crameri (PLST) relative à la création d'un fonds pour encourager les énergies renouvelables
     
  17. Réponse du Conseil communal à la question du 12 mars 2012 du conseiller général Adriano Crameri (PLST) relative à l'incitation à la production d'énergies renouvelables (solaires, thermiques, pompes à chaleur, éoliennes, biomasse, etc.)
     
  18. Interpellations et autres questions
     
  19. Lettres et pétitions
     
  20. a) Communications du Conseil communal 
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
  21. Divers

Ordre du jour 

  1. Ouverture de la séance par le doyen d’âge
    Nomination d’un-e secrétaire et de deux questeurs
     
  2. Appel 
     
  3. Nomination du bureau du Conseil général pour la période administrative 2012-2013 (un[e] président[e], un[e] vice-président[e], un[e] secrétaire, un[e] secrétaire-adjoint[e] et deux questeurs) 
     
  4. Nomination du Conseil communal pour la période administrative 2012-2016 (scrutin secret, à la majorité absolue)

    Suspension de séance pour permettre la constitution du bureau du Conseil communal 
     
  5. Communications du Conseil communal 
     
  6. Lecture de l’arrêté proclamant l’élection des conseillers généraux en remplacement de ceux nommés au Conseil communal 
     
  7. 7 Nomination des commissions
    7.1 Commission réglementaire (cinq membres)
    7.2 Commission financière (sept membres)
    7.3 Commission de police du feu (sept membres)
    7.4 Commission de salubrité publique (six membres)
    7.5 Commission de l’environnement et du développement durable (sept membres)
    7.6 Commission des travaux publics et des services industriels (cinq membres)
    7.7 Commission d’urbanisme (sept membres)
    7.8 Commission des sites de loisirs et des espaces publics (sept membres)
    7.9 Commission des naturalisations et des agrégations (sept membres)
    7.10 Commission de circulation, des transports et de l’agglomération (sept membres)
    7.11 Conseil d’établissement scolaire consultatif (deux délégué-e-s)
    7.12 Commission ad hoc consultative relative aux projets de rapprochements ou de fusions de
    communes (six membres) 
     
  8. Nomination de délégués
    8.1 Conseil intercommunal de la Châtellenie de Thielle (cinq délégué-e-s)
    8.2 Conseil intercommunal de l’Ecole Obligatoire Régionale de Neuchâtel (EORéN) (un-e délégué-e)
    8.3 Conseil intercommunal du syndicat du feu du Bas-Lac (SFBL) (deux délégué-e-s)
    8.4 Conseil intercommunal du Syndicat du Théâtre régional de Neuchâtel ( un-e délégué-e) 
     
  9. Divers

Ordre du jour 

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 décembre 2011
     
  3. Initiative communale demandant la modification de la loi sur les communes (LCo) du 21 décembre 1964, et de la loi sur les droits politiques (LDP), du 17 octobre 1986, afin de permettre aux communes d'instaurer dans leur règlement général un système de suppléance des conseillères et conseillers généraux 
     
  4. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l'appui d'un  règlement communal concernant la vidésurveillance ainsi que d'une demande de crédit de 40'000 francs en vue de l'installation de 7 caméras dans la cour des collèges de Marin et du renouvellement partiel des caméras existantes au parking souterrain de la CSUM 
     
  5. Motions et propositions
     
  6. Interpellations et autres questions
     
  7. Lettres et pétitions
     
  8. a) Communications du Conseil communal 
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
  9. Divers