Séances du Conseil général 2015

 Ordre du jour 

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 19 novembre 2015
     
  3. Nomination d'un délégué communal à l'assemblée générale de la SA immobilière des Patinoires du Littoral dont la commune est actionnaire
     
  4. Budget 2016
     
  5. Fusion E2L : informations du Conseil communal, discussion
     
  6. Interpellations et questions
     
  7. Lettres et pétitions
     
  8.        a) Communications du Conseil communal
           b) Communications du bureau du Conseil général
     
  9. Divers

 Ordre du jour

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 24 septembre 2015
     
  3. Nomination d'un membre de la commission de l'environnement et du développement durable en remplacement de feu Francis Boss
     
  4. Nomination d'un membre de la commission des travaux publics et des services industriels en remplacement de feu Francis Boss
     
  5. Nomination d'un membre de la commission d'urbanisme en remplacement de Patrick Lüthi, démissionnaire
     
  6. Nomination d'un membre du Conseil général au Conseil intercommunal de la Châtellenie de Thielle en remplacement de feu Francis Boss
     
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l'adoption du Règlement communal sur les finances (RCF)
     
  8. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l'adoption d'un nouveau Règlement de police (RPol)
     
  9. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la motion communale pour l'étude conjointe Etat-communes de l'assainissement des finances des collectivités publiques
     
  10. Projet de fusion E2L : avancement et planification du projet, informations du Conseil communal, discussion
     
  11. Interpellations et questions
     
  12. Lettres et pétitions
     
  13.        a) Communications du Conseil communal
           b) Communications du bureau du Conseil général
     
  14. Divers

 Ordre du jour 

  1. Appel
     
  2. Nomination d'un questeur en remplacement de Patrick Lüthi, démissionnaire
     
  3. Procès-verbaux des séances  ordinaire du 11 juin 2015 et  extraordinaire du 25 juin 2015 
     
  4. Nomination d'un membre de la commission financière en remplacement de Jean Claude Wäfler, démissionnaire
     
  5. Nomination d'un membre de la commission des travaux publics et des services industriels en remplacement de Jean Claude Wäfler, démissionnaire
     
  6. Nomination d'un membre de la commission d'urbanisme en remplacement de Patrick Lüthi, démissionnaire
     
  7. Nomination d'un délégué communal à l'assemblée générale de Viteos SA dont la commune est actionnaire, en remplacement de Jean Claude Wäfler, démissionnaire
     
  8. Rapport du Conseil communal (154 Ko) au Conseil général concernant une demande d'acceptation d'un don d'un tableau par Madame et Monsieur Simone et André Perrin
     
  9. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l'adaptation du Règlement concernant la gestion des déchets, du 3 novembre 2011 / modification du taux de couverture par l'impôt
     
  10. Projet de fusion GE2L : avancement et planification du projet, informations du Conseil communal et de la commission de fusion, discussion
     
  11. Courrier de la commission ad hoc consultative relative aux projets de rapprochements ou de fusions de communes et demandes de dissolution
     
  12. Motion des conseillers généraux Belul Bajrami, Manuel João Carneiro Costa, Fernando Gomes, Heinz Hoffmann et Laurent Suter intitulée "Motion en faveur de mesures de modération de trafic sur la Route de Maupré"
     
  13. Autres motions et propositions
     
  14. Interpellations et questions
     
  15. Lettres et pétitions
     
  16. Communications du :
           a) Communications du Conseil communal
           b) Communications du bureau du Conseil général
     
  17. Divers

 Ordre du jour 

  1. Appel
     
  2. Convention de fusion entre les communes de Cornaux, Cressier, Enges, La Tène, Le Landeron, Lignières et Saint-Blaise /  rapports à l'appui +  projet d'arrêté +  préavis SCOM
     
  3. Divers

 Ordre du jour 

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 19 mars 2015
     
  3. Nomination du bureau du Conseil général pour la période 2015-2016
     
  4. Nomination d'un membre de la commission de police du feu en remplacement d'Ivan Gligorov, démissionnaire
     
  5. Nomination d'un membre de la commission d'urbanisme en remplacement de Kangping Huang Guo, démissionnaire
     
  6. Nomination d'un délégué communal à l'assemblée générale de Landi Région Neuchâtel SA dont la commune est actionnaire
     
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l'appui de l'approbation des comptes 2014
     
  8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la création d'un poste d'agent de sécurité publique à 100%
     
  9. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d'étude de 62'000 francs pour l'élaboration d'un concept d'assainissement du pont de Bellevue +  Rapport MSA 
     
  10. Projet d'arrêt du Conseil général amendant le budget 2015, présenté le 19 mars 2015 par le PLRT et cosigné par Ted Smith, président du groupe PLR-PDC, et Nicolas Krügel, président du PLRT
     
  11. Réponse du Conseil communal au Conseil général concernant la motion du 17 novembre 2014 des conseillers généraux Gérard Gremaud et Maurice Binggeli intitulée "Limiter le gaspillage des ressources"
     
  12. Projet de fusion GE2L : avancement et planification du projet, informations du Conseil communal et de la commission de fusion, discussion
     
  13. Motions et propositions
     
  14. Interpellations et questions
     
  15. Lettres et pétitions
     
  16. Communications du :
           a) Conseil communal
           b) bureau du Conseil général
     
  17. Divers

 

 Ordre du jour

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 février 2015
     
  3. Nomination d'un membre de la commission de circulation, des transports et de l'agglomération en remplacement d'Eric Caron, démissionnaire
     
  4. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la création d'un poste d'agent de sécurité publique à 100%
     
  5. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d'engagement de 140'00 francs pour assainir le réseau d'eau de boisson dans les secteurs Petit-Montmirail Sugiez/Brévarderie
     
  6. Projet de fusion GE2L : avancement et planification du projet, informations du Conseil communal et de la commission de fusion, discussion
     
  7. Motions et propositions
     
  8. Interpellations et questions
     
  9. Lettres et pétitions
     
  10. Communications du :
           a) Conseil communal
           b) bureau du Conseil général
     
  11. Divers

 Ordre du jour 

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance ordinaire du 11 décembre 2014
     
  3. Nomination d'un membre de la commission des sites de loisirs et des espaces publics en remplacement de Marie Dubois Passaplan, démissionnaire
     
  4. Nomination d'un membre du conseil d'établissement scolaire intercommunal (EORéN) en remplacement de Jeannine Mallet, démissionnaire
     
  5. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande d'acceptation d'un don de diverses oeuvres de l'artiste peintre Max Ramus, par l'hoirie Veluzat, représentée par Madame Marie-Claire Veluzat
     
  6. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit de 1.086 million de francs pour l'assainissement de l'installation de chauffage du centre scolaire et de l'Espace Perrier de Marin
     
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant un cautionnement de 120'00 francs en faveur du Club de Pétanque de Marin-Epagnier
     
  8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la nomination d'une commission ad hoc pour l'étude et la création d'un espace médico-social + annexes  1 et  2 
     
  9. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'achat de parcelles de terrain et une demande de crédit de 138'000 francs pour l'aménagement du chemin de l'Ouchette
     
  10. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la création d'une cellule de gestion des pôles
     
  11. Projet de fusion GE2L : avancement et planification du projet, informations du Conseil communal et de la commission de fusion, discussion
     
  12. Motion du 11 décembre 2014 des partis libéral-radical et démocrate-chrétien, cosignée par Ted Smith, Nicolas Krügel et Laurent Suter, demandant au Conseil communal de concrétiser d'ici au 31 décembre 2015 des économies durables équivalentes à 160'000 francs sur les charges maîtrisables
     
  13. Motion du 4 février 2015 de la commission des sites de loisirs et des espaces publics, invitant le Conseil communal à amener des propositions qui permettront un développement structurel et organisationnel de la zone des résidents du camping de La Tène
     
  14. Autres motions et propositions
     
  15. Interpellations et questions
     
  16. Lettres et pétitions
     
  17. Communications du :
           a) Conseil communal
           b) bureau du Conseil général
     
  18. Divers