Séances du Conseil général 2022

Ordre du jour

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 10 novembre 2022
     
  3. Nomination d’un·e membre de la commission d’intégration en remplacement de Corinne Mané (PSLT), démissionnaire
     
  4. Nomination d’un·e membre de la commission réglementaire en remplacement de Clémence Planas (Les Vert·e·s), démissionnaire
     
  5. Nomination de deux membres de la commission culture, sport, loisirs, tourisme et espaces publics en remplacement de Clémence Planas (Les Vert·e·s) et de Céline Cortina (PLRT), démissionnaires
     
  6. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui du budget 2023 et du plan financier et des tâches 2023-2026
     
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 500’000 francs pour l’assainissement de la toiture du collège de Wavre et pour la pose d’une installation photovoltaïque
     
  8. Motion populaire « Réaménagement de la place jouxtant à l’est l’ancienne Maison de Commune de Thielle-Wavre »
     
  9. Motion du groupe PSLT « Pour une généralisation du 30km/h dans les localités de Marin, Epagnier, Thielle et Wavre »
     
  10. Motion du groupe des Vert·e·s de La Tène « Joindre le syndicat intercommunal des patinoires du Littoral »
     
  11. Question du conseiller général Daniel Jolidon (PLRT) « Installations de toilettes sur le site de La Ramée »
     
  12. Interpellations et questions
     
  13. Lettres et pétitions
     
  14. Information orale concernant l’avancement du processus de fusion
     
  15. Communications du
    a) Conseil communal
    b) bureau du Conseil général
     
  16. Divers

Ordre du jour

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 juin 2022
     
  3. Nomination de deux membres de la commission de police du feu et de salubrité publique en remplacement d’Isabelle Paroz (PLRT) et Nathaniel Bensimon (ELT), démissionnaires
     
  4. Nomination d’un·e membre de la commission PAL en remplacement de Nathaniel Bensimon (ELT), démissionnaire
     
  5. Nomination d’un·e délégué·e au conseil intercommunal de l’éorén suite à la nomination du conseiller communal Yannick Butin au comité scolaire
     
  6. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la révision du règlement de police (RPol)
     
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la réponse à la motion PLRT « Ma journée à l’école : MAE, pourquoi pas un projet pilote à La Tène ? », une demande de crédit d’étude de 130'000 francs et une demande de création de poste de travail
    Document complémentaire: motion PLRT
     
  8. Motion de Nadia Chassot (PLRT) et Bruno Gomes (PVL) « A quand des Moloks sur le territoire de la commune de La Tène »
     
  9. Interpellation de Jérôme Amez-Droz (PLRT) « Un grand homme nous a quittés et il habitait notre commune »
     
  10. Interpellations et questions
     
  11. Lettres et pétitions
     
  12. Information orale concernant l’avancement du processus de fusion
     
  13. Communications du
    a) Conseil communal
    b) bureau du Conseil général
     
  14. Divers

Ordre du jour

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire  du 24 mars 2022
     
  3. Nomination du bureau du Conseil général
     
  4. Nomination d’un·e membre de la commission des infrastructures en remplacement d’Isabelle Paroz, démissionnaire
     
  5. Nomination d’un·e membre de la commission de police du feu et de salubrité publique en remplacement d’Isabelle Paroz, démissionnaire
     
  6. Nomination d’un·e délégué·e au conseil intercommunal de la Châtellenie de Thielle en remplacement d’Isabelle Paroz, démissionnaire
     
  7. Nomination d’un·e délégué·au syndicat intercommunal du Théâtre régional de Neuchâtel en remplacement d’Isabelle Paroz, démissionnaire
     
  8. Nomination d’un·e délégué·e au conseil intercommunal de l’éorén suite à la nomination du conseiller communal Yannick Butin au comité scolaire
     
  9. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui de l’approbation des comptes 2021
     
  10. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’adoption du règlement des ports (RPorts)
     
  11. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’étude de 215’000 francs pour la phase III de la révision du Plan d’aménagement local : Formalisation et Plan communal d’affectation des zones
     
  12. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 638'000 francs pour la mise aux normes des arrêts de bus, conformément à la loi fédérale sur les handicapés (LHand)
     
  13. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 75'000 francs pour l’aménagement d’un nouvel ascenseur à la maison de commune
     
  14. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la motion PSLT « Exploiter le potentiel d’espace herbeux laténien (le Triangle Herbeux ou la pointe Est du champs compris entre le Chemin des Bévarderies et la Route des Marais) par l’aménagement d’un Jardin Communautaire »
     
  15. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la motion des conseillers généraux Belul Bajrami et Patrick Albert (PVL) « Pour une réflexion concernant la mise en place d’un pôle sportif à La Tène, comprenant des terrains de football synthétique, de basketball et de beach-volley »
     
  16. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la motion des Vert·e·s « Exploiter tout le potentiel solaire des bâtiments appartenant à la commune de La Tène »
     
  17. Interpellations et questions
     
  18. Lettres et pétitions
     
  19. Information orale du Conseil communal au Conseil général concernant l’avancement du processus de fusion
     
  20. Communications du
    a) Conseil communal
    b) bureau du Conseil général
     
  21. Divers

Ordre du jour

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du  24 février 2022
     
  3. Nomination d’un membre de la commission de fusion en remplacement de Armand Ducraux (ELT), démissionnaire
     
  4. Nomination d’un membre de la commission d’urbanisme en remplacement de Armand Ducraux (ELT), démissionnaire
     
  5. Nomination d’un membre de la commission des infrastructures en remplacement de José Geijo (PVL), démissionnaire
     
  6. Rapport du Comité de pilotage aux Conseils généraux concernant le projet de fusion des communes d’Enges, Hauterive, La Tène et Saint-Blaise
     
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la cession du camping de La Tène par l’octroi d’un droit de superficie distinct et permanent (DDP) pour la cession du camping de La Tène, une demande de crédit d’engagement de 237'000 francs pour l’aménagement des extensions des zones publiques ainsi qu’une demande de crédit supplémentaire au budget 2022 pour un mandat de gérance du camping pour la saison 2022
     
  8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’adoption du règlement concernant le service de taxi
     
  9. Interpellations et questions
     
  10. Lettres et pétitions
     
  11. Communications du
    a) Conseil communal
    b) bureau du Conseil général
     
  12. Divers

Suite aux dernières décisions du Conseil fédéral, toutes les mesures sanitaires sont levées. Le port du masque d’hygiène est facultatif et l’accès du public n’est plus limité.