Séances du Conseil général 2016

 Ordre du jour

  1. Ouverture de la séance par le doyen d'âge
     
  2. Constitution du bureau provisoire
    a) président - doyen d'âge
    b) secrétaire - benjamin d'âge
    c) deux questeurs - deuxième et troisième benjamin d'âge
     
  3. Appel
     
  4. Nomination du bureau du Conseil général pour la période administrative 2016-2017
    a) un(e) président(e)
    b) un(e) vice-président(e)
    c) un(e) secrétaire
    d) un(e) vice-secrétaire
    e) deux questeurs
     
  5. Remplacement du bureau provisoire par le bureau du Conseil général nouvellement nommé
     
  6. Nomination de cinq membres du Conseil communal pour la période législative 2016-2020

    Suspension de séance pour permettre l'élection des viennent-ensuite
    et la constitution du bureau du Conseil communal

     
  7. Communication du Conseil communal sur la constitution de son bureau
     
  8. Lecture de l'arrêté proclamant l'élection des conseillers généraux en remplacement de ceux nommés au Conseil communal
     
  9. Nomination des commissions pour la période législative 2016-2020
    a) Commission réglementaire (cinq membres)
    b) Commission financière (sept membres du Conseil général)
    c) Commission de police du feu (sept membres)
    d) Commission de salubrité publique (six membres et un(e) conseiller(ère) communal(e))
    e) Commission de l'environnement et du développement durable (sept membres)
    f) Commission des travaux publics et des services industriels (cinq membres)
    g) Commission d'urbanisme (sept membres)
    h) Commission des sites de loisirs et des espaces verts publics (sept membres)
    i) Commission des naturalisations et des agrégations (sept membres)
    j) Commission de circulation, des transports et de l'agglomération (sept membres)
     
  10. Nomination des délégué(e)s auprès des organes intercommunaux
    a) cinq délégué(s) au Conseil intercommunal de la Châtellenie de Thielle
    b) un(e) délégué(e) au Conseil intercommunal de l'EOREN
    c) un(e) délégué(e) au Conseil d'établissement scolaire intercommunal (CESI) de l'EOREN
    d) un(e) délégué(e) au Conseil intercommunal du Syndicat du Théâtre régional de Neuchâtel
     
  11. Nomination des délégué(e)s aux assemblées générales des personnes morales dont la commune est actionnaire
    a) un(e) délégué(e) auprès de BLS SA
    b) un(e) délégué(e) auprès de Groupe E SA
    c) un(e) délégué(e) auprès de Landi Région Neuchâtel
    d) un(e) délégué(e) auprès de la Société anonyme immobilière des Patinoires du Littoral
    e) un(e) délégué(e) auprès de la Société anonyme immobilière du Théâtre régional de Neuchâtel
    f) un(e) délégué(e) auprès de la Société de navigation sur les Lacs de Neuchâtel et Morat
    g) un(e) délégué(e) auprès des Sucreries Aarberg et Frauenfeld SA
    h) un(e) délégué(e) auprès de TransN SA
    i) un(e) délégué(e) auprès de VADEC SA
    j) un(e) délégué(e) auprès de VITEOS SA
     
  12. Communications du Conseil communal et invitation à une verrée

 Ordre du jour

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 juin 2016
     
  3. Réseau d'eau de boisson - raccordement à la Communauté des eaux neuchâteloises (CEN)
    a) Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant un crédit d'engagement de 3.501 millions de francs pour la connexion du réseau communal d'eau de boisson à celui de la CEN
    + annexe  2 
    + annexe  3 
    + annexe  4 
    + annexe  5 
    b) Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'adoption du Règlement général du Syndicat intercommunal de la Communauté des eaux neuchâteloises
    + annexe  2 
    + annexe  3 
    + annexe  4 
     
  4. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit de 116'000 francs pour l'aménagement du chemin d'accès au quartier "Derrière-le-Château"
     
  5. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'interpellation de membres du Conseil général souhaitant la gratuité des parkings payants ou en zones bleues lors des séances des commissions, du Conseil général et ses séances de préparation
     
  6. Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général relatif au projet d'implantation d'une construction médico-sociale sur la parcelle 2951 du cadastre de Marin-Epagnier
     
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général de la Communauté urbaine du Littoral neuchâtelois (COMUL) concernant l'établissement de son projet de territoire, pour prise d'acte
    + annexe  1 
    + annexe 2 1 ,  2,  3 et  4
    + annexe  3 
     
  8. Interpellations et questions
     
  9. Lettres et pétitions
     
  10.        a) Communications du Conseil communal
           b) Communications du bureau du Conseil général
     
  11. Divers

 Ordre du jour 

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 21 avril 2016
  3. Nomination du bureau du Conseil général (proposition de reconduction jusqu'à la fin de la période administrative)
  4. Nomination d'un membre de la commission des travaux publics et des services industriels en remplacement de Nadia Chassot, démissionnaire
  5. Nomination d'un membre de la commission des naturalisations et des agrégations en remplacement de Viviane Lüthi, démissionnaire
  6. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l'appui de l'approbation des comptes 2015 (+ Errata)
  7. Rapports d'activité de la/des
    a)  commission réglementaire 
    b)  commission financière
    c)  commissions de police du feu et de salubrité publique 
    d)  commission de l'environnement et du développement durable 
    e)  commission des travaux publics et des services industriels 
    f)   commission d'urbanisme 
    g)  commission des sites de loisirs et des espaces publics 
    h)  commission des naturalisations et agrégations 
    i)   commission de circulation, des transports et de l'agglomération 
  8. Réseau d'eau de boisson - raccordement à la Communauté des eaux neuchâteloises (CEN) /
    Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant un crédit d'engagement de 3.501 millions de francs pour la connexion du réseau communal d'eau de boisson à celui de la CEN et addendum 
  9. Projet de fusion E2L : avancement et planification du projet, informations du Conseil communal, discussion
  10. Interpellations et questions
  11. Lettres et pétitions
  12.        a) Communications du Conseil communal
           b) Communications du bureau du Conseil général
  13. Divers

 Ordre du jour

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 8 mars 2016*
     
  3. Nomination de deux membres de la commission financière en remplacement d'Alain Maurissen et de Belul Bajrami, démissionnaires
     
  4. Réseau d'eau de boisson - raccordement à la Communauté des eaux neuchâteloises (CEN) /
    Rapport du Conseil communal au Conseil général annexes  2,  3 et  4 concernant un crédit d'engagement de 3.501 millions de francs pour la connexion du réseau communal d'eau de boisson à celui de la CEN
     
  5. Projet de fusion E2L : avancement et planification du projet, informations du Conseil communal, discussion
     
  6. Interpellations et questions
     
  7. Lettres et pétitions
     
  8.        a) Communications du Conseil communal
           b) Communications du bureau du Conseil général
     
  9. Divers

*sera publié dès sa validation

 Ordre du jour

Partie officieuse (de 19 h 30 à ~ 20 h 00)
Présentation du projet d'extension du collège Billeter par le mandataire

Partie officielle

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 décembre 2015
     
  3. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant un crédit d'engagement de 1.555 million de francs pour l'extension et la modification du collège Billeter sur le site scolaire de Marin
     
  4. Fusion E2L : avancement et planification du projet, informations du Conseil communal, discussion
     
  5. Interpellations et questions
     
  6. Lettres et pétitions
     
  7.        a) Communications du Conseil communal
           b) Communications du bureau du Conseil général
     
  8. Divers