Séances du Conseil général 2020

 Ordre du jour

  1. Ouverture de la séance par le doyen d’âge
     
  2. Constitution du bureau provisoire
    a) président – doyen d’âge
    b) secrétaire – benjamin d’âge
    c) deux questeurs – deuxième et troisième benjamins d’âge
     
  3. Appel
     
  4. Nomination du bureau du Conseil général pour la période administrative 2021-2022
    a) un président
    b) un vice-président
    c) un secrétaire
    d) un vice-secrétaire
    e) deux questeurs
     
  5. Remplacement du bureau provisoire par le bureau du Conseil général nouvellement nommé
     
  6. Nomination de cinq membres du Conseil communal pour la période législative 2021-2024

    Suspension de séance pour permettre l’élection des nouveaux conseillers généraux et suppléants,
    ainsi que pour constituer le bureau du Conseil communal

  7. Communication du Conseil communal sur la constitution de son bureau

  8. Lecture de l’arrêté proclamant l’élection de conseillers généraux en remplacement de ceux nommés au Conseil communal, et de suppléants
     
  9. Nomination des commissions
    a) Commission réglementaire (cinq membres)
    b) Commission financière (sept membres du Conseil général)
    c) Commission de police du feu et de salubrité publique (neuf membres et un conseiller communal)
    d) Commission de l’environnement et du développement durable (sept membres)
    e) Commission des travaux publics et des services industriels (cinq membres)
    f) Commission d’urbanisme (sept membres)
    g) Commission culture, sport, loisirs, tourisme et espaces publics (sept membres)
    h) Commission de l’intégration (sept membres)
    i) Commission de circulation, des transports et de l’agglomération (sept membres)
    j) Commission ad hoc plan d’aménagement local (quinze membres)
    k) Commission ad hoc de fusion (neuf membres et deux conseillers communaux)
     
  10. Nomination des délégués auprès des organes intercommunaux
    a) cinq délégués au Conseil intercommunal de la Châtellenie de Thielle
    b) un délégué au Conseil intercommunal de l’EOREN
    c) un délégué au Conseil intercommunal du Syndicat du Théâtre régional de Neuchâtel
     
  11. Nomination des délégués aux assemblées générales des personnes morales dont la commune est actionnaire
    a) un délégué auprès de BLS SA
    b) un délégué auprès de Groupe E SA
    c) un délégué auprès de Landi Région Neuchâtel
    d) un délégué auprès de la Société anonyme immobilière des Patinoires du Littoral
    e) un délégué auprès de la Société anonyme immobilière du Théâtre régional de Neuchâtel 
    f) un délégué auprès de la Société de navigation sur les Lacs de Neuchâtel et Morat 
    g) un délégué auprès des Sucreries Aarberg et Frauenfeld SA
    h) un délégué auprès de TransN SA
    i) un délégué auprès de VADEC SA
    j) un délégué auprès de VITEOS SA
     
  12. Communications du
    a) Conseil communal
    b) bureau du Conseil général
     
  13. Divers

En raison de la pandémie, la séance ne sera pas publique et il sera renoncé à la traditionnelle verrée de fin de séance. 

 Ordre du jour 

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du  11 juin 2020
     
  3. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant les jetons de présence, vacations et honoraires des membres des autorités communales
     
  4. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’octroi de la garantie des prestations de l’institution de prévoyance au personnel actif et pensionné du syndicat intercommunal de la Châtellenie de Thielle
     
  5. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la désignation de l’organe de révision pour les comptes 2020
     
  6. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’octroi d’un droit de superficie distinct et permanent (DDP) pour la cession du camping de La Tène et une demande de crédit d’engagement de 2.686 millions de francs pour l’aménagement des infrastructures nécessaires à son exploitation
     
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 533'000 francs pour l’assainissement du port de La Ramée
     
  8. Motion du groupe PLRT-PDCT "Pour un centre médical sur le territoire de La Tène"
     
  9. Information orale du Conseil communal au Conseil général concernant les incidences de la pandémie Covid-19 à La Tène
     
  10. Interpellations et questions
     
  11. Lettres et pétitions
     
  12. a) Communications du Conseil communal
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
  13. Divers

Au vu de la crise sanitaire liée au Covid-19 et afin de respecter les mesures instaurées par le Conseil fédéral en matière de distanciation sociale, le nombre de places à disposition du public sera limité.

 Ordre du jour 

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du  30 janvier 2020
     
  3. Nomination du bureau du Conseil général
     
  4. Nomination d’un membre de la commission règlementaire, en remplacement de Jean-Paul Ros, démissionnaire
     
  5. Nomination d’un membre de la commission culture, sport, loisirs, tourisme et espaces publics, en remplacement de Jean-Paul Ros, démissionnaire
     
  6. Nomination d’un délégué auprès du conseil intercommunal du syndicat intercommunal du Théâtre régional de Neuchâtel, en remplacement de Jean-Paul Ros, démissionnaire
     
  7. Nomination d’un délégué auprès de l’assemblée générale de la société anonyme immobilière du Théâtre régional de Neuchâtel, en remplacement de Jean-Paul Ros, démissionnaire
     
  8.  Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui de l’approbation des comptes 2019
     
  9.  Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 260'000 francs pour le financement d’une étude-test, secteur pôle de gare
     
  10.  Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui de la réponse à la motion « L’éclairage public ne doit pas être l’éclairage toxique »
     
  11.  Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui de la réponse à la motion « Mettons un terme aux nuisances ferroviaires du petit matin »
     
  12. Information orale du Conseil communal au Conseil général concernant les incidences de la pandémie Covid-19 à La Tène
     
  13.  Motion populaire « Inclure Wavre et Thielle dans le réseau de transports publics urbains »
     
  14.  Interpellation du conseiller général Jérôme Amez-Droz (GCD-PLRT) « Projet de chauffage à distance (CAD) à La Tène »
     
  15. Interpellations et questions
     
  16. Lettres et pétitions
     
  17. a) Communications du Conseil communal
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
  18. Divers

Au vu de la crise sanitaire liée au Covid-19 et afin de respecter les mesures instaurées par le Conseil fédéral en matière de distanciation sociale, le nombre de places à disposition du public sera limité.

 Ordre du jour 

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance ordinaire du  30 janvier 2020
     
  3. Nomination d’un membre de la commission règlementaire, en remplacement de Jean-Paul Ros, démissionnaire
     
  4. Nomination d’un membre de la commission culture, sport, loisirs, tourisme et espaces publics, en remplacement de Jean-Paul Ros, démissionnaire
     
  5. Nomination d’un délégué auprès du conseil intercommunal du syndicat intercommunal du Théâtre régional de Neuchâtel, en remplacement de Jean-Paul Ros, démissionnaire 
     
  6. Nomination d’un délégué auprès de l’assemblée générale de la société anonyme immobilière du Théâtre régional de Neuchâtel, en remplacement de Jean-Paul Ros, démissionnaire
     
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 260'000 francs pour le financement d’une étude-test, secteur pôle de gare
     
  8. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui de la réponse à la motion « Mettons un terme aux nuisances ferroviaires du petit matin »
     
  9. Motion populaire « Inclure Wavre et Thielle dans le réseau de transports publics urbains »
     
  10. Interpellations et questions
     
  11. Lettres et pétitions
     
  12. a) Communications du Conseil communal
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
  13. Divers