Séances du Conseil général 2023

Ordre du jour

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 8 juin 2023
     
  3. Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 juin 2023
     
  4. Nomination d’un·e membre de la commission réglementaire en remplacement de Monique Calame (ELT), démissionnaire
     
  5. Nomination d’un·e membre de la commission financière en remplacement d’Alain Maurissen (PVL), démissionnaire
     
  6. Nomination d’un·e membre de la commission de police du feu et de salubrité publique en remplacement de Pascal Perret (PLRT), démissionnaire
     
  7. Nomination d’un·e membre de la commission culture, sport, loisirs, tourisme et espaces publics en remplacement d’Alain Maurissen (PVL), démissionnaire
     
  8. Nomination de deux membres de la commission de l’intégration en remplacement de Ling Imer (PLRT) et Nadia Chassot (PLRT), démissionnaires
     
  9. Nomination d’un·e membre de la commission PAL en remplacement de Monique Calame (ELT), démissionnaire
     
  10. Nomination d’un·e délégué·e au conseil intercommunal du Syndicat intercommunal pour l’assainissement des eaux de la Châtellenie en remplacement d’Alain Maurissen (PVL), démissionnaire
     
  11. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la révision partielle du règlement général de commune
     
  12. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la révision partielle du règlement de police
     
  13. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la désignation de l’organe de révision pour les comptes 2023
     
  14. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 120'000 francs pour l’acquisition d’un véhicule utilitaire électrique
     
  15. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la révision du règlement du Syndicat intercommunal pour l’assainissement des eaux de la Châtellenie
     
  16. Interpellations et questions
     
  17. Lettres et pétitions
    Question de Nadia Chassot (PLRT) - Nos agents de sécurité le week-end?
    Question de Leonore Lovis (Les Vert·e·s) - Prolongement de la ligne de trolleybus 101
     
  18. Communications du
    a) Conseil communal
    b) bureau du Conseil général
     
  19. Divers

Ordre du jour

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 11 mai 2023
     
  3. Nomination du bureau du Conseil général
     
  4. Nomination d’un·e membre de la commission financière en remplacement de Teresa Remexido (Les Vert·e·s), démissionnaire
     
  5. Nomination d’un·e membre de la commission de police du feu et de salubrité publique en remplacement de Pascal Perret (PLRT), démissionnaire
     
  6. Nomination d’un·e délégué·e suppléant·e au conseil intercommunal du syndicat intercommunal de l’éorén
     
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui de l’approbation des comptes 2022
     
  8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 132'000 francs pour l’assainissement énergétique du bâtiment de l’Espace Troglodyte
     
  9. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le renouvellement de la subvention en faveur de l’atelier créatif Bidibul
     
  10. Interpellations et questions
     
  11. Lettres et pétitions
     
  12. Communications du
    a) Conseil communal
    b) bureau du Conseil général
     
  13. Divers

Ordre du jour

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 décembre 2022
     
  3. Nomination d’un·e membre de la commission réglementaire en remplacement de Patrick Albert (PVL), démissionnaire
     
  4. Nomination de deux membres de la commission PAL en remplacement de Léa Poggiali (Les Vert·e·s) et Lionel Rieder (PLRT), démissionnaires
     
  5. Nomination d’un·e membre de la commission d’urbanisme en remplacement de Lionel Rieder (PLRT), démissionnaire
     
  6. Nomination d’un·e membre de la commission de fusion en remplacement de Lionel Rieder (PLRT), démissionnaire
     
  7. Nomination d’un·e délégué·e au conseil intercommunal de l’éorén en remplacement de Lionel Rieder (PLRT), démissionnaire
     
  8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la révision partielle du règlement de police (RPol)

    Arrêté amendé
     
  9. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la création du règlement du fonds des ports
     
  10. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant les jetons de présence, vacations et honoraires des membres des autorités communales
     
  11. Interpellations et questions
     
  12. Lettres et pétitions
     
  13. Information orale concernant l’avancement du processus de fusion
     
  14. Communications du
    a) Conseil communal
    b) bureau du Conseil général
     
  15. Divers