Séances du Conseil général 2019

 Ordre du jour

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance ordinaire du  13 juin 2019
     
  3. Nomination d'un membre de la commission de l'intégration, en remplacement de Sabine Penaloza, démissionnaire
     
  4. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’ajustement de la taxe couvrant les coûts liés à l’évacuation et au traitement des eaux
     
  5. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la révision du règlement concernant les taxes et émoluments communaux
     
  6. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’abrogation du règlement du conseil d’établissement scolaire consultatif des écoles enfantine et primaire, du 19 février 2009
     
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit budgétaire annuel de 100'000 francs pour l’engagement d’un-e agent-e de sécurité publique en collaboration avec la commune d’Hauterive
     
  8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la prolongation du délai de réponse à la motion PSLT « Mettons un terme aux nuisances ferroviaires du petit matin »
     
  9. Arrêté du PLRT-PDCT « Modification du taux d’imposition des personnes physiques »
     
  10. Motion du PSLT « Favoriser l’implantation de coopératives d’habitation »
     
  11. Motion du PSLT « L’éclairage public ne doit pas être l’éclairage toxique »
     
  12. Question du PLRT-PDCT « Utilisation des pesticides »
     
  13. Interpellations et questions
     
  14. Lettres et pétitions
     
  15. a) Communications du Conseil communal
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
  16. Divers

 Ordre du jour 

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du  9 mai 2019 
     
  3. Nomination du bureau du Conseil général
     
  4. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui de l’approbation des comptes 2018
     
  5. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la révision partielle du règlement général de commune
     
  6. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit budgétaire supplémentaire de 25'000 francs pour l’année 2019 et un crédit budgétaire de 75'000 francs pour les années suivantes pour l’engagement d’une-e chef-fe de secteur et assistant-e administratif-ive pour le service Territoire
     
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 181’000 francs pour l’entretien des bâtiments scolaires
     
  8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 548’000 francs pour l’assainissement du port de La Ramée
     
  9. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la motion du groupe PSLT « Mettons un terme aux nuisances ferroviaires du petit matin » / réponse partielle
     
  10. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la motion du groupe PSLT « Motion pour marquer une entrée en localité claire afin de réguler le trafic sur la route Pré-du-Pont dans le sens Cornaux-Thielle » 
     
  11. Rapport de la commission de fusion au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 10'000 francs pour l’organisation d’un sondage relatif à l’éventuelle fusion des communes de La Tène, Saint-Blaise, Hauterive et Enges
     
  12. Motion du PLRT-PDCT « Baisse du coefficient fiscal en 2020 »
     
  13. Motion du PSLT « Favoriser l’implantation de coopératives d’habitation »
     
  14. Motion du PSLT « L’éclairage public ne doit pas être l’éclairage toxique »
     
  15. Question du PLRT-PDCT « Utilisation des pesticides »
     
  16. Interpellations et questions
     
  17. Lettres et pétitions
     
  18. a) Communications du Conseil communal
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
  19. Divers

 Ordre du jour

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du  21 février 2019
     
  3. Nomination d’un membre de la commission des naturalisations et des agrégations en remplacement de Daniel Jolidon, démissionnaire
     
  4. Nomination d’un membre de la commission de circulation, des transports et de l’agglomération en remplacement de Daniel Jolidon, démissionnaire
     
  5. Nomination d’un membre de la commission PAL en remplacement de Pascal Perret, démissionnaire
     
  6. Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif au regroupement des arrondissements d’état civil de Cressier, Hauterive et Neuchâtel
     
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 136'000 francs pour assainir les installations de régulation et de distribution de chaleur de la sous-station de l’Espace Perrier
     
  8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 133'000 francs pour remplacer la chaudière des immeubles Auguste-Bachelin 4 et 6
     
  9. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 393’000 francs pour le réaménagement des locaux administratifs et la réaffectation des surfaces d’habitation
     
  10. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 31’000 francs pour l’acquisition d’un tracteur tondeuse
     
  11. Rapport d’information du Conseil communal au Conseil général suite à la consultation publique du schéma directeur PAC 1e étape, en lien avec la création du pôle de développement économique « Littoral-Est »
     
  12. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la motion du groupe PLRT-PDCT sur l’introduction de l’apprentissage précoce de l’allemand par immersion à La Tène
     
  13. Interpellations et questions
     
  14. Lettres et pétitions
     
  15. a) Communications du Conseil communal
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
  16. Divers

 Ordre du jour 

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance ordinaire du  13 décembre 2018 
     
  3. Nomination d'un membre de la commission financière en remplacement de Jan Homberger, démissionnaire
     
  4. Nomination d’un membre de la commission d’urbanisme en remplacement de Pierre Olivier Maire, démissionnaire
     
  5. Nomination d’un délégué auprès de l’assemblée générale de BLS SA, en remplacement de Pierre Olivier Maire, démissionnaire
     
  6. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 185'000 francs pour le financement des travaux d’étude et du suivi de l’avant-projet PAL (phase 2)
     
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 136'000 francs pour l’assainissement partiel de l’éclairage public
  8. Interpellations et questions
     
  9. Lettres et pétitions
     
  10. a) Communications du Conseil communal
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
  11. Divers