Séances du Conseil général 2009

Ordre du jour

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 1er octobre 2009 
     
  3. Election d’un-e membre de la commission financière en remplacement de Roland Walther, élu au Conseil communal
     
  4. Election d’un-e membre de la commission des naturalisations et des agrégations en remplacement de Roland Walther, élu au Conseil communal
     
  5. Programme de législature 2010/2012 
     
  6. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la création du guichet social régional de l’Entre-deux-Lacs à Saint-Blaise 
     
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande d’autorisation générale d’emprunter d’un montant total de 10'000'000 francs 
     
  8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la constitution de diverses servitudes au profit du droit de superficie distinct et permanent N° D4018 du cadastre de Marin-Epagnier 
     
  9. Motions et propositions
     
  10. Réponse du Conseil communal à la question écrite de Daniel Jolidon concernant les syndicats intercommunaux et les fondations, du 11 juin 2009
     
  11. Interpellations et autres questions
     
  12. Lettres et pétitions
     
  13. a) Communications du Conseil communal 
    b) Communications du bureau du Conseil général
     
  14. Divers 

Ordre du jour 

  1. Appel
     
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du 11 décembre 2008
     
  3. Rapport de la commission ad hoc au Conseil général concernant le règlement général de commune
    Document complémentaire: Règlement général de commune
     
  4. Nomination des membres de la :
    4.1 commission réglementaire – cinq membres
    4.2 commission de police du feu – sept membres
    4.3 commission de salubrité publique – six membres
    4.4 commission de l’environnement et du développement durable – sept membres
    4.5 commission des travaux publics et des services industriels – cinq membres
    4.6 commission d’urbanisme – sept membres
    4.7 commission des sites de loisirs et des espaces publics – sept membres
    4.8 commission de circulation, des transports et de l’agglomération – sept membres
     
  5. Nomination des délégués au :
    5.1 conseil d’établissement scolaire consultatif – deux délégués
    5.2 conseil intercommunal du syndicat ESRN – trois délégués
    5.3 conseil intercommunal du syndicat de la Châtellenie de Thielle – cinq délégués
    5.4 conseil intercommunal du SFBL – deux délégués
    5.5 conseil intercommunal du SITRN – un délégué
     
  6. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le règlement du conseil d'établissement scolaire consultatif 
     
  7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une initiative communale demandant la révision urgente de la législation cantonale du secteur de l'électricité, particulièrement en prévoyant la possibilité pour les communes neuchâteloises de percevoir un émolument pour l'usage du sol communal, une redevance pour l'éclairage public et une taxe écologique 
     
  8. Motions et propositions
     
  9. Interpellations et questions
     
  10. Communications du
    a) Conseil communal
    b) bureau du Conseil général
     
  11. Divers