Ordre du jour

1. Appel
    
2. Procès-verbal de la séance ordinaire du  11 novembre 2021
    
3. Nomination d’un membre de la commission réglementaire en remplacement de Michel Muster (PSLT), démissionnaire
    
4. Nomination d’un membre de la commission de l’intégration en remplacement de Michèle Rotsch (PSLT), démissionnaire
    
5. Nomination de deux membres de la commission de fusion en remplacement de Michèle Rotsch (PSLT) et Michel Muster (PSLT), démissionnaires
    
6. Nomination d’un membre de la commission de fusion en remplacement de Nadia Chassot (PLRT), démissionnaire
    
7. Nomination d’un délégué à l’assemblée générale de TransN SA en remplacement de Michel Muster (PSLT), démissionnaire
    
8. Rapports du Conseil communal au Conseil général à l’appui du budget 2022 et du plan financier et des tâches 2022-2025
    
9. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la diminution du coefficient fiscal de 71 à 69 points
    
10. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’adaptation de la taxe couvrant les coûts liés à l’évacuation et au traitement des eaux
     
11. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la diminution du taux de couverture par l’impôt du 73010 (gestion des déchets ménages)
     
12. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la création des fonds des routes, d’approvisionnement en eau et d’évacuation des eaux usées et claires
     
13. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le programme de législature 2021-2024
     
14. Motion des conseillers généraux Belul Bejrami et Patrick Albert (PVL) « Pour une réflexion concernant la mise en place d’un pôle sportif à La Tène, comprenant des terrains de football synthétique, de basketball et de beach-volley »
     
15. Interpellations et questions
     
16. Lettres et pétitions
     
17. Communications du
    a) Conseil communal
    b) bureau du Conseil général
     
18. Divers

En raison de la pandémie, le port du masque d'hygiène est obligatoire et le public est limité à 50 personnes

 Ordre du jour

1. Appel
    
2. Procès-verbal de la séance ordinaire du  16 septembre 2021
    
3. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 201'000 francs pour le remplacement d’une conduite d’eau potable et la réfection de la chaussée au chemin des Vignes
    
4. Rapport d’information du Conseil communal au Conseil général concernant la situation actuelle de la sécurité à La Tène
    
5. Motion du PSLT « Exploiter le potentiel d’espace herbeux laténien (le Triangle Herbeux ou la pointe Est du champ compris entre le Chemin des Bévarderies et la Route des Marais) par l’aménagement d’un Jardin Communautaire »
    
6. Interpellations et questions
    
7. Lettres et pétitions
    
8. Communications du
   a) Conseil communal
   b) bureau du Conseil général
    
9. Divers

En raison de la pandémie, le port du masque d'hygiène est obligatoire et le public est limité à 50 personnes

 Ordre du jour 

1. Appel
    
2. Procès-verbal de la séance ordinaire du  10 juin 2021
    
3. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la désignation de l’organe de révision pour les comptes 2021 et 2022
    
4. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit complémentaire de 790'000 francs pour la rénovation du collège des Tertres
    
5. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit-cadre de 370'000 francs pour les années 2021-2023 pour le réaménagement des places de jeux
    
6. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la motion « Pour une réflexion autour d’un chauffage à distance à La Tène »
    
7. Rapport intermédiaire du Conseil communal au Conseil général concernant l’état d’avancement des travaux dans le cadre de la motion « Pour une véritable piste cyclable entre Saint-Blaise et La Tène »
    
8. Rapport d’information du Conseil communal au Conseil général concernant la contamination bactériologique du réseau d'eau de boisson du 1er au 6 juillet 2021
    
9. Rapport des commissions de fusion au Conseil général concernant le projet de fusion des communes de La Tène, Saint-Blaise, Hauterive et Enges
    
10. Motion du PLRT "Ma journée à l'école: MAÉ, pourquoi un projet pilote à La Tène?"
     
11. Interpellations et questions
     
12. Lettres et pétitions
     
13. Communications du
    a) Conseil communal
    b) bureau du Conseil général
     
14. Divers

En raison de la pandémie, le port du masque d'hygiène est obligatoire et le public est limité à 50 personnes

 Ordre du jour

1. Appel
    
2. Procès-verbal de la séance ordinaire du  6 mai 2021
    
3. Nomination du bureau du Conseil général
    
4. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui de l’approbation des comptes 2020
    
5. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la révision partielle du règlement général de commune
    
6. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 80'000 francs pour remplacer les horodateurs et adapter la signalisation des parkings communaux
    
7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant
   a. la motion populaire « Inclure Wavre et Thielle dans le réseau de transports publics urbains »
   b. une  demande de crédit supplémentaire au budget 2021 de 30'000 francs pour financer les transports scolaires de Thielle et Wavre
    
8. Rapport d’information du Conseil communal au Conseil général concernant l’avancement du projet de territoire
    
9. Projet d’arrêté du PLRT « Modification du règlement général de commune »
    
10. Interpellations et questions
     
11. Lettres et pétitions
     
12. Communications du
    a) Conseil communal
    b) bureau du Conseil général
     
13. Divers

En raison de la pandémie, le port du masque d'hygiène est obligatoire, la séance est publique (maximum 50 personnes) et il est renoncé au traditionnel repas de la séance d’approbation des comptes

 Ordre du jour

1. Appel
    
2. Procès-verbal de la séance ordinaire du 25 février 2021
    
3. Nomination de 2 membres de la commission des travaux publics et des services industriels suite à la révision partielle du règlement général de commune le 25 février 2021
    
4. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l’acceptation d’un don de 16 tableaux de Monsieur György Ferenc Selmeci
    
5. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 80'000 francs pour le remplacement des mâts d’éclairage du terrain d’entrainement
    
6. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la motion du groupe PLRT-PDCT « Pour un centre médical sur le territoire de La Tène »
    
7. Projet d’arrêté du PVL « Modification du règlement de commune pour rétablir les compétences du Conseil général sur les transactions immobilières du patrimoine financier (PF) »
    
8. Motion du PSLT « Fusion »
    
9. Motion des Verts « Exploiter tout le potentiel solaire des bâtiments appartenant à la commune de La Tène »
    
10. Motion des Verts « Aide aux ménages pour l’installation de panneaux photovoltaïques »
     
11. Interpellation des conseillères générales Nadia Chassot (PLRT) et Céline Cortina (PLRT) « Un marché à la Place du 24 Février à Marin et + encore »
     
12. Interpellation du conseiller général Denis Perrinjaquet (PSLT) « Accès aux documents officiels »
     
13. Questions du conseiller général Michel Luthi (ELT) « Emanations industrielles et mesures de la qualité de l’air »
     
14. Autres interpellations et questions
     
15. Lettres et pétitions
     
16. Communications du
    a) Conseil communal
    b) bureau du Conseil général
     
17. Divers

En raison de la pandémie, le port du masque d'hygiène est obligatoire (sauf durant les prises de parole) et la séance n'est pas publique

 Ordre du jour 

1. Appel
    
2. Procès-verbal de la séance constitutive du  10 décembre 2020
    
3. Nomination d’un délégué auprès du conseil intercommunal de l’éorén
    
4. Nomination d’un délégué auprès du conseil intercommunal du syndicat du Théâtre régional de Neuchâtel
    
5. Nomination d'un délégué auprès du conseil intercommunal du syndicat intercommunal de la sécurité civile du Littoral neuchâtelois
    
6. Rapport du Conseil communal au Conseil général à l’appui du budget 2021 et du plan financier et des tâches 2021-2024
    
7. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la révision partielle du règlement communal sur les finances
    
8. Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la révision partielle du règlement général de commune
    
9. Motion du conseiller général Jérôme Amez-Droz (PLRT) « Pour une réflexion autour d’un chauffage à distance »
    
10. Motion du conseiller général Laurent Amez-Drot (PLRT) « Pour une véritable piste cyclable entre Saint-Blaise et La Tène »
     
11. Interpellations et questions
     
12. Lettres et pétitions
     
13. Communications du
    a) Conseil communal
    b) bureau du Conseil général
     
14. Divers

En raison de la pandémie, le port du masque d'hygiène est obligatoire (sauf durant les prises de parole) et la séance n'est pas publique