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Séance du 13 juin 2019

 Ordre du jour (33 Ko) 

  1. Appel
  2. Procès-verbal de la séance extraordinaire du  9 mai 2019 (175 Ko) 
  3. Nomination du bureau du Conseil général
  4.  Rapport (5.6 Mo) du Conseil communal au Conseil général à l’appui de l’approbation des comptes 2018
  5.  Rapport (134 Ko) du Conseil communal au Conseil général concernant la révision partielle du règlement général de commune
  6.  Rapport (356 Ko) du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit budgétaire supplémentaire de 25'000 francs pour l’année 2019 et un crédit budgétaire de 75'000 francs pour les années suivantes pour l’engagement d’une-e chef-fe de secteur et assistant-e administratif-ive pour le service Territoire
  7.  Rapport (997 Ko) du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 181’000 francs pour l’entretien des bâtiments scolaires
  8.  Rapport (313 Ko) du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 548’000 francs pour l’assainissement du port de La Ramée
  9.  Rapport (30 Ko) du Conseil communal au Conseil général concernant la motion du groupe PSLT « Mettons un terme aux nuisances ferroviaires du petit matin » / réponse partielle
  10.  Rapport (27 Ko) du Conseil communal au Conseil général concernant la motion du groupe PSLT « Motion pour marquer une entrée en localité claire afin de réguler le trafic sur la route Pré-du-Pont dans le sens Cornaux-Thielle » 
  11.  Rapport (72 Ko) de la commission de fusion au Conseil général concernant une demande de crédit d’engagement de 10'000 francs pour l’organisation d’un sondage relatif à l’éventuelle fusion des communes de La Tène, Saint-Blaise, Hauterive et Enges
  12.  Motion (283 Ko) du PLRT-PDCT « Baisse du coefficient fiscal en 2020 »
  13.  Motion (667 Ko) du PSLT « Favoriser l’implantation de coopératives d’habitation »
  14.  Motion (334 Ko) du PSLT « L’éclairage public ne doit pas être l’éclairage toxique »
  15.  Question (197 Ko) du PLRT-PDCT « Utilisation des pesticides »
  16. Interpellations et questions
  17. Lettres et pétitions
  18. a) Communications du Conseil communal
    b) Communications du bureau du Conseil général
  19. Divers