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Séance du 17 novembre 2016

 Ordre du jour (129 Ko) :

  1. Ouverture de la séance par le doyen d'âge
  2. Constitution du bureau provisoire
    a) président - doyen d'âge
    b) secrétaire - benjamin d'âge
    c) deux questeurs - deuxième et troisième benjamin d'âge
  3. Appel
  4. Nomination du bureau du Conseil général pour la période administrative 2016-2017
    a) un(e) président(e)
    b) un(e) vice-président(e)
    c) un(e) secrétaire
    d) un(e) vice-secrétaire
    e) deux questeurs
  5. Remplacement du bureau provisoire par le bureau du Conseil général nouvellement nommé
  6. Nomination de cinq membres du Conseil communal pour la période législative 2016-2020

    Suspension de séance pour permettre l'élection des viennent-ensuite
    et la constitution du bureau du Conseil communal

  7. Communication du Conseil communal sur la constitution de son bureau
  8. Lecture de l'arrêté proclamant l'élection des conseillers généraux en remplacement de ceux nommés au Conseil communal
  9. Nomination des commissions pour la période législative 2016-2020
    a) Commission réglementaire (cinq membres)
    b) Commission financière (sept membres du Conseil général)
    c) Commission de police du feu (sept membres)
    d) Commission de salubrité publique (six membres et un(e) conseiller(ère) communal(e))
    e) Commission de l'environnement et du développement durable (sept membres)
    f) Commission des travaux publics et des services industriels (cinq membres)
    g) Commission d'urbanisme (sept membres)
    h) Commission des sites de loisirs et des espaces verts publics (sept membres)
    i) Commission des naturalisations et des agrégations (sept membres)
    j) Commission de circulation, des transports et de l'agglomération (sept membres)
  10. Nomination des délégué(e)s auprès des organes intercommunaux
    a) cinq délégué(s) au Conseil intercommunal de la Châtellenie de Thielle
    b) un(e) délégué(e) au Conseil intercommunal de l'EOREN
    c) un(e) délégué(e) au Conseil d'établissement scolaire intercommunal (CESI) de l'EOREN
    d) un(e) délégué(e) au Conseil intercommunal du Syndicat du Théâtre régional de Neuchâtel
  11. Nomination des délégué(e)s aux assemblées générales des personnes morales dont la commune est actionnaire
    a) un(e) délégué(e) auprès de BLS SA
    b) un(e) délégué(e) auprès de Groupe E SA
    c) un(e) délégué(e) auprès de Landi Région Neuchâtel
    d) un(e) délégué(e) auprès de la Société anonyme immobilière des Patinoires du Littoral
    e) un(e) délégué(e) auprès de la Société anonyme immobilière du Théâtre régional de Neuchâtel
    f) un(e) délégué(e) auprès de la Société de navigation sur les Lacs de Neuchâtel et Morat
    g) un(e) délégué(e) auprès des Sucreries Aarberg et Frauenfeld SA
    h) un(e) délégué(e) auprès de TransN SA
    i) un(e) délégué(e) auprès de VADEC SA
    j) un(e) délégué(e) auprès de VITEOS SA
  12. Communications du Conseil communal et invitation à une verrée